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Cote : 8 D 3/86Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…
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Cote : 8 D 4 1-314Période : 1883 - 2010Extrait de la notice :
…[en ligne]. Mis en ligne le 30/11/2011.…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Cette publication est également disponible en ligne.…
Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…