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  • Les Campinois dans la guerre 1914-1918
    Date de modification : 22 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes demeurent.…

    …Après une avancée allemande vers la capitale, la ligne de front se stabilise plus à l'est mais les craintes demeurent.…

    Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales
  • Mémoires d’exils
    Date de modification : 9 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Cette publication est également disponible en ligne.…

    …Cette publication est également disponible en ligne.…

    Lieu de conservation : Commune de Champigny-sur-Marne - Archives communales
  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

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