Pension
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Cote : G 143-bisPériode : 1529 - 1789Extrait de la notice :
…Fondation de pension faite par Jean Oyen (17 février 1554).…
…pension assignée sur une vigne située " En Cleyssiat " (23 novembre 1547).…
…Fondation d'une pension de 65 sols par Antoine Gay, curé de Cuisiat (12 septembre 1533).…
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Cote : G 136-1Période : 1414 - 1496Extrait de la notice :
…Pension de 10 sols viennois contre Pierre Mignot, de Meillonnas (17 mars 1496).…
…Contrat de fondation d'une pension annuelle de 2 livres faite par Jeanne de Saint-Trivier, dame de Corgenon…
…Pension annuelle de 4 sols viennois contre Antoine Molard, de Sanciat (21 octobre 1492).…
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Cote : G 73Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…Claude Chanel et les prêtres de l'église de Marboz, pour régler la perception et la jouissance d'une pension…
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Cote : G 94Période : 1516 - 1790Extrait de la notice :
…Pension de 18 gros fondée par Claude Girod dit Mutin (14 février 1541).…
…Fondation d'une pension de 6 sols tournois, faite en faveur de l'église Saint-Hypolite, par Antoine et…
…Fondation d'une pension annuelle de 15 quarts, faite par Guillauma Bellot de Treffort (14 novembre 1522…
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Cote : G 143-1Période : 1400 - 1525Extrait de la notice :
…Fondation de pension par Jean Corand (2 août 1508).…
…Pension de 6 sols fondée par Claudius Cholard (13 juillet 1503).…
…Pension de 100 sols fondée par Jean de la Verchère (13 janvier 1515).…
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Cote : G 96Période : 1737 - 1763Extrait de la notice :
…Reconnaissance d'une pension d'1 bichet de froment à la mesure de Belleville due par Jean Robellet à…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 25 sols due sur un domaine situé à Amareins par le prieur de…
…Acte de reconnaissance de servis et fondation de pension faite par Adrienne Dubost au profit de Jean-Marcel…
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Cote : G 18Période : 1602 - 1692Extrait de la notice :
…Reconnaissance par Benjamin Bardullion d'une pension annuelle d'1 livre 16 sols.…
…Reconnaissance d'une pension de 2 coupes et 8 coupons de froment, passée par Etienne Poiziat, cordonnier…
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Cote : G 78Période : 1656 - 1741Extrait de la notice :
…Accord contenant création par Pierre Lafougère, laboureur, d'une pension de 6 livres pour la cure du…
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Cote : G 118Période : 1644 - 1790Extrait de la notice :
…Testament de Claude Berthaud, notaire royal de Condeissiat, qui fait une pension annuelle de 12 livres…
…Reconnaissance d'une pension annuelle de 30 livres dues par Claude-Charles Gillet, exécuteur testamentaire…
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Cote : G 65Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 26Période : 1651 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 25Période : 1626 - 1790Extrait de la notice :
…Pension annuelle de 60 livres tournoises, passée au profit du chapitre, par Pierre Jacquet et Marie Berliet…
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Cote : G 59Période : 1265 - 1790Extrait de la notice :
…Testament de Gilles Bonnand et Jeannette Guillad contenant pension de 25 florins pour fondation de 8…
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Cote : G 88Période : 1562 - 1790Extrait de la notice :
…Pension de 12 livres par Bernard Rodigue (23 mai 1637) " Faict et passé à Cormangoux en un pré appartenant…
…Pension de 15 sols annuels, constituée par Benoît Painsec alias Clerc, assignée sur un pré situé à Villemotier…
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Cote : G 22Période : 1653 - 1791Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 24Période : 1740 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 27Période : 1523 - 1790Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 21Période : 1597 - 1789Extrait de la notice :
…pension…
…pension…
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Cote : G 77Période : 1406 - 1790Extrait de la notice :
…alias Rafanel auprès de Jean Cordier, curé de Saint-Martin-le-Châtel pour le prix de 10 francs, d'une pension…
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Cote : E DEPOT 45 Q 8Période : 1801 - 1885Extrait de la notice :
…Pension civile versée suite à un coup d'état : demande de réversion (1885).…
…Pension militaire : demande de secours, refus, demande de renseignements (1832-1873).…
…Présentation du contenu Pension accordée aux enfants d'un défenseur de la patrie : demande de liquidation…
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Cote : E DEPOT 1 FF 5Période : 1687 - 1689Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Objet : pension annuelle.…
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Cote : 63 J 14Période : 1958 - 1963Fonds : Fonds Robert VollandExtrait de la notice :
…Droits à pension…
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Cote : 1 Y 132Période : 1808 - 1940Extrait de la notice :
…Avis d'admission à la retraite, bordereau d'envoi de titre de pension, correspondance, instruction.…
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Cote : 7 L 50Période : 1791 - 1791Fonds : District de MontluelExtrait de la notice :
…Traitement et pension des prêtres…
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Cote : 2 NUM 126Extrait de la notice :
…Reçu d'un livret de pension.…
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Cote : 7 Fi 666Extrait de la notice :
…Pension du moulin de Montrond…
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Cote : 7 Fi 667Extrait de la notice :
…Pension du moulin de Montrond…
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Cote : 7 L 50Période : 1791 - 1791Fonds : District de Montluel (7 L)Extrait de la notice :
…Traitement et pension des prêtres.…
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Cote : 6 Fi 4896Période : 1900 - 1991Extrait de la notice :
…Pension ""Les Terrasses"" Wax, Briançon…
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Cote : 2 O 1371Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…Incendie de la forêt communale, demande d'indemnité ou pension de M. Emile Despierre pour accident.…
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Cote : 1343 W 1175-1179Période : 1940 - 1955Extrait de la notice :
…Dossiers de demandes de pension d'invalidité…
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Cote : 2 Fi 491-6Période : 1868 - 1900Extrait de la notice :
…Pension des Sous-Officiers.…
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Cote : 2 O 945Période : 1823 - 1824Extrait de la notice :
…Réduction de la pension du vicaire, plainte du curé (1824).…
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Cote : 80 J 115Période : 1854 - 1932Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Bail, vente, quittance, avis de pension, contrats de mariage, acquisition, police d'assurance, mémoire…
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Cote : G 136-bisPériode : 1503 - 1579Extrait de la notice :
…Pension de 30 sols sur Pierre Namur (3 décembre 1511).…
…Pension de 10 sols viennois sur Antoine Rey (28 octobre 1511).…
…Pension de 16 sols viennois sur Antoine Nameur, barbier de Meillonnas (24 février 1503).…
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Cote : 6 Fi 2374Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Maison Germain, pension de famille Edt. Gargantini…
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Cote : 6 Fi 4266Période : 1928 - 1966Extrait de la notice :
…Diverses vues de la pension végétarienne "Renova…
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Cote : FRAD001_EC LOT115373Période : 1766 - 1774Extrait de la notice :
…TABLE DES NOM POUR PENSION DE L'EGLISE…
…TABLE DES NOM POUR PENSION DE L'EGLISE…
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Cote : FRAD001_EC LOT115383Période : 1780 - 1783Extrait de la notice :
…TABLE DES NOMS POUR PENSION DE L'EGLISE…
…TABLE DES NOMS POUR PENSION DE L'EGLISE…
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Cote : 2 J 38Période : 1779 - 1827Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…Riboud, président honoraire à la Cour royale de Lyon, en vue de l'établissement de sa pension, 1815 Pension…
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Cote : 4 J 25Période : 1728 - 1765Fonds : Fonds Le Jouhan de NoblensExtrait de la notice :
…Quittances du curé de Villereversure à l'abbé Deville, seigneur de Noblens, de la pension de 20 livres…
…Requête de Le Jouhan à l'Intendant en modération de sa cote au rôle des vingtièmes, à cause de la pension…
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Cote : 2 J 38Période : 1779 - 1827Fonds : Fonds Philibert Le DucExtrait de la notice :
…Pension judiciaire de Thomas Riboud, 1827.…
…Riboud, président honoraire à la Cour royale de Lyon, en vue de l'établissement de sa pension, 1815…
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Cote : 2Hps/274Période : 1523 - 1523Extrait de la notice :
…Attribution au chambellan d'une pension sur le prieuré de Cessy uni à la mense conventuelle.…
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Cote : H 128Période : 1472 - 1480Fonds : Abbaye Notre-Dame d'AmbronayExtrait de la notice :
…. - Pension de huit sols viennois, consentie par Jean Marchon de Dompierre de Chalamont, au profit de…
…Detiel, 11 décembre 1477. - d'une autre pension de 14 florins par Nicolas Belaton, 14 octobre 1478.…
…de douze sols, 29 septembre 1477. - Constitution d'une pension de 20 sols viennois annuels par Pierre…
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Cote : 2 O 433Période : 1837 - 1887Extrait de la notice :
…Pension d'aliénés, réclamation (1840). Bureau de bienfaisance, vente de deux immeubles (1873).…
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Cote : 2 O 155Période : 1831 - 1881Extrait de la notice :
…Attribution d'une pension à un élève de l'école normale et à un aliéné (1836-1881).…
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Cote : 2 L 271Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…pensionnaires ecclésiastiques des deux sexes domiciliés dans le département, jouissant d'un secours ou pension…
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Cote : 4 J 62Période : 1761 - 1761Fonds : Fonds Le Jouhan de NoblensExtrait de la notice :
…Ursulines de Thoissey contre Jean-Christophe Le Jouhan en répétition de 449 livres, montant de la pension…
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Cote : G 278Période : 1500 - 1500Extrait de la notice :
…Pension de 2 florins annuels en faveur de la chapelle Saint-Antoine et Saint-Sébastien érigée en l'église…
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Cote : 3413 F 1012Période : 1895 - 1960Extrait de la notice :
…Maison Germain, pension de famille. Chabrières (fond)…