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• Recherche ; Recherche et technologie (1997-2000)

  

  Cote : 20040432/1-20040432/12

  Période : 1997 - 2000

  Extrait de la notice :

  …gère le fonds de la recherche technologique (FRT). .…

  …en télécommunications ; - mise en place de nouveaux réseaux de recherche et d'innovation technologiques encourageant les coopérations entre la recherche…

  …La création d'entreprise à partir de la recherche La loi n° 99-587 sur l'innovation et la recherche du 12 juillet 1999 a pour objectif d'améliorer le transfert…

• Recherche ; Recherche et technologie (1989-2000)

  

  Cote : 20040327/1-20040327/16

  Période : 1989 - 2000

  Extrait de la notice :

  …Sommaire Dossiers d’Alain Costes, directeur de 2000 à 2003 Art 1-2 : Politique de la recherche concernant l’innovation, 1998-1999 ; Budget Civil de la…

  …Recherche et du Développement (BCRD), 1998-2000 ; régionalisation de la recherche notamment Délégations Régionales à la Recherche et à la Technologie (…

  …DRRT), 1999-2000 ; Comité Interministériel de la Recherche Scientifique et Technique (CIRST) et Comité d’Orientation Supersonique (COS), 1998-1999 Art…

• Recherche ; Recherche et technologie (1981-1987)

  

  Cote : 19960434/1-19960434/189

  Période : 1981 - 1987

  Extrait de la notice :

  …L'ESRO d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la collaboration entre Etats européens dans le domaine de la recherche et de la…

  …Héritière de l'ESRO, l'ESA possède des centres d'activités : . un centre de recherche et de technologie spatiale à Noodwijk en Hollande l'ESTEC . un centre…

  …carte L'ESA a pour mission d'assurer et de développer, à des fins exclusivement pacifiques, la coopération entre Etats européens dans les domaines de la recherche…

• Recherche ; Recherche et technologie (1980-1987)

  

  Cote : 19940426/1-19940426/15

  Période : 1980 - 1987

  Extrait de la notice :

  …La recherche industrielle et technique constitue la cible principale de ce second programme-cadre : Recherche et réalisations de très haute technologie…

  …La recherche contractuelle à frais partagés est la forme prédominante de soutien communautaire à la recherche : près de 80 % des moyens financiers du…

  …Art 2 : Politique de la recherche Loi d’Orientation et de Programmation de la Recherche (LOP), bilan ; plan triennal, 1984-1985 ; programmes de recherche…

• Recherche ; Recherche et technologie (1959-1973)

  

  Cote : 19920193/1-19920193/38

  Période : 1959 - 1973

  Extrait de la notice :

  …Il est à rapprocher également du versement 92/0546 portant sur le Secrétariat d'Etat à la Recherche de 1977 à 1981 : M.…

  …Son intérêt, outre celui de l'orientation de la politique de la recherche pour cette période, réside dans le fait qu'il englobe la mouvance des évènements…

  …AIGRAIN ne s'est pas bornée à l'administration de la recherche. Il s'est vu confier en mars 1989, par M.…

• Recherche ; Recherche et technologie (2003-2003)

  

  Cote : 20060018/1-20060018/42

  Période : 2003 - 2003

  Extrait de la notice :

  …Introduction Créé par décret n° 95-682 du 9 mai 1995, le Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine…

  …Composé de 14 membres et d'un président nommés en raison de leurs compétences en matière de recherche dans le domaine de la santé, d'épidémiologie, de…

  …Le CCTIR établit un rapport annuel d'activité qui est adressé au ministre chargé de la recherche, au ministre chargé de la santé et au président de la…

• Recherche ; Recherche et technologie (1966-1969)

  

  Cote : 19960485/1-19960485/17

  Période : 1966 - 1969

  Extrait de la notice :

  …Sommaire Aides à la recherche scientifique et technique Art 1-17 : Chapitre 5600 : Fonds de la recherche et du développement scientifique et technique,…

  …Recherche ; Recherche et technologie…

  …Recherche ; Recherche et technologie (1966-1969)…

• Recherche ; Recherche et technologie (1978-1991)

  

  Cote : 19930634/1-19930634/58

  Période : 1978 - 1991

  Extrait de la notice :

  …RECHERCHE INDUSTRIELLE 1 - Aspects généraux Ce présent chapitre traite des aspects généraux relatifs à la recherche et au développement technologique tant…

  …de la dépense nationale de recherche et de développement - Progression du budget civil de recherche et de développement - Hausse régulière de l'emploi…

  …Le crédit d'impôt-recherche (CIR) a été conçu comme un mécanisme d'incitation fiscale à la recherche : plus l'entreprise investit dans la recherche, plus…

• Recherche ; Recherche et technologie (1976-1995)

  

  Cote : 19980507/1-19980507/29

  Période : 1976 - 1995

  Extrait de la notice :

  …Générale à la Recherche Scientifique et Technique.…

  …Les allocations de recherche sont accordées pour deux ans.…

  …Les laboratoires de recherche y répondent en proposant des sujets de thèse qui pourraient donner droit à l'octroi d'une allocation de recherche.…

• Recherche ; Recherche et technologie (1983-1988)

  

  Cote : 19950130/1-19950130/37

  Période : 1983 - 1988

  Extrait de la notice :

  …Art 32 : Fonds Frejacques (Claude), conseiller auprès du ministre pour les organismes publics de recherche politique de la recherche : Grand équipement…

  …scientifique, financement, 1987-1988 ; conseil supérieur de la recherche et de la technologie, 1986 ; affaires européennes, programme de recherche appliquée…

  …Art 33 : Fonds Pompidou (Alain), conseiller technique, affaires hospitalo-universitaires, affaires médicales recherche médicale.…