organisation administrative
-
Cote : 19820268/1-19820268/100Période : 1898 - 1980Extrait de la notice :
…; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau affaires communes…
…Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative…
…DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU FINANCEMENT, - SERVICE DU PERSONNEL ET DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE…
-
Cote : 19820065/1-19820065/6Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative | Premier…
…organisation administrative…
…Mission de l'organisation administrative (secrétariat général du Gouvernement)…
-
Cote : 20150824/1-20150824/26Période : 1982 - 2007Extrait de la notice :
…Direction générale de l’aviation civile ; Service technique des bases aériennes : dossiers d'organisation administrative…
…organisation administrative…
…Direction générale de l’aviation civile ; Service technique des bases aériennes : dossiers d'organisation administrative…
-
Cote : 19960036/1-19960036/21Période : 1937 - 1984Extrait de la notice :
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité…
-
Cote : 19900285/1-19900285/7Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Dossiers relatifs à l'organisation administrative et crédits des préfectures (1983-1988)…
…organisation administrative…
…Dossiers relatifs à l'organisation administrative et crédits des préfectures (1983-1988)…
-
Cote : 19980400/1-19980400/10Période : 1946 - 1996Extrait de la notice :
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité…
-
Cote : 19860162/13-19860162/28Période : 1945 - 1983Extrait de la notice :
…Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative…
…organisation administrative…
…Art 16 : Projet de loi relatif à l’organisation administrative et financière de la sécurité sociale 1975…
-
Cote : 19900480/1-19900480/6Période : 1945 - 1957Extrait de la notice :
…; Sous-direction de la réglementation et de l'organisation administrative ; Bureau organisation, méthodes…
…Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative…
…organisation administrative…
-
Cote : 19790740/1-19790740/35Période : 1961 - 1975Extrait de la notice :
…Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Mission organisation administrative | Premier…
…organisation administrative…
…Récemment nommé à la Mission d'organisation administrative (1978), M.…
-
Cote : 19760245/1-19760245/472,19760245/486-19760245/879Période : 1935 - 1975Extrait de la notice :
…Direction de la sécurité sociale, bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du…
…organisation administrative…
…Bureau de l'organisation administrative de la sécurité sociale et du personnel (direction de la sécurité…