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organisation administrative

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  • 2FS - Fonds de l'Annexion. Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.
    Cote : 2FS 1-62
    Période : 1859 - 1891
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…

    …Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…

  • Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies...
    Cote : 1971W
    Période : 1940 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Art. 1-16 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE Art. 1 : Commission nationale de la carte du combattant volontaire…

    …Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative…

    …Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative…

  • 011. Justice (série U)
    Extrait de la notice :

    …Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative…

  • 1290 W - Rectorat de l'Académie de Dijon
    Cote : 1290 W 1-25
    Période : 1960 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation administrative…

  • Série M - Administration générale du département (1800-1940)
    Cote : 1 M 1-214
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative du département Dans cette partie nous allons retrouver des documents…

    …relatifs à la liquidation des anciennes administrations et à la mise en place de la nouvelle organisation administrative…

  • Répertoire méthodique 8M
    Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g art
    Période : 1797 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…

  • Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
    Cote : 1 W 1-761
    Période : 1903 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Les mêmes thèmes, organisation administrative, économie, travail, santé, culture, jeunesse et sport,…

    …Les mêmes thèmes, organisation administrative, économie, travail, santé, culture, jeunesse et sport,…

  • Administration hospitalière
    Cote : 1 X 1-226
    Période : 1798 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement…

  • Administration générale des domaines et droits domaniaux.
    Cote : C 7558-11421
    Période : 1507 - 1824
    Extrait de la notice :

    …droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative…

  • Administrations provinciales d'Ancien Régime
    Cote : 1 C 1-2874
    Période : 1301 - 1823
    Extrait de la notice :

    …Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la…

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