Menu

organisation administrative

6 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze
    Date de modification : 19 mai 2022
    Extrait de la notice :

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    …organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…

    …seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Carnet de voyage dans l’histoire de ma commune
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…

    …organisation administrative du territoire national et constitue en ce sens un échelon administratif fondamental dans l’apprentissage des règles démocratiques…

    …Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Cent préfets pour la Corrèze
    Date de modification : 17 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • 1789 en Aunis et en Saintonge
    Date de modification : 9 mars 2022
    Extrait de la notice :

    …La monarchie absolue, symboles et organisation administrative B. L’armée sous l’Ancien Régime et les contraintes militaires pour les habitants C.…

    …La monarchie absolue, symboles et organisation administrative B. L’armée sous l’Ancien Régime et les contraintes militaires pour les habitants C.…

    Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime
  • Guide de recherches aux Archives nationales sur les hauts fonctionnaires, 1789-1914
    Date de modification : 6 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …L'histoire des corps de hauts fonctionnaires et des ministères est rappelée, et les cartons qui rassemblent les documents de législation et d'organisation…

    …administrative sont indiqués.…

    …L'histoire des corps de hauts fonctionnaires et des ministères est rappelée, et les cartons qui rassemblent les documents de législation et d'organisation…

    Lieu de conservation : Archives nationales
  • Les chefs au Burkina Faso. La chefferie traditionnelle des origines à l’Indépendance
    Date de modification : 2 mai 2023
    Extrait de la notice :

    …traités L'invasion et la conquête La mission Destenave au Yatenga (avril-novembre 1895) La conquête armée : la mission Voulet-Chanoine (1896-1897) Organisation…

    …administrative et « pacification » des pays conquis L'organisation coloniale Installation de l'administration coloniale Les trônes renversés Les fétiches…

    …traités L'invasion et la conquête La mission Destenave au Yatenga (avril-novembre 1895) La conquête armée : la mission Voulet-Chanoine (1896-1897) Organisation…

    Lieu de conservation : Archives départementales de l'Aude

Liens