organisation administrative
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Cote : Pièce 4eExtrait de la notice :
…"Schéma de l'organisation administrative"…
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Cote : Pièce 4Extrait de la notice :
…Note sur l'organisation administrative de la France…
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Tableaux, études et mémoires divers concernant le projet d'organisation administrative de l'Algérie.Cote : 138AP/238Période : 1849 - 1850Fonds : Fonds Daru (1709-1899).Extrait de la notice :
…Tableaux, études et mémoires divers concernant le projet d'organisation administrative de l'Algérie.…
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Cote : Pièce 34Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL, présenté par André…
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Cote : F 59Période : 1789 - 1800Extrait de la notice :
…Organisation administrative du département. Première assemblée électorale du département.…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Cote : F/14/10907/3Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…sur des projets concernant Paris : canal de Dieppe à Paris, projets d'embellisements et d'organisation administrative…