organisation administrative
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration…
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Cote : B-0046675/9Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative de la direction du développement culturel du ministère…
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Cote : B-0073948/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Dispositif d'organisation administrative et de développement informatique pour le recouvrement des amendes…
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Cote : B-0067474/1Période : 1974 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Prélèvements conjoncturels : décrets, arrêtés (1975), réunion du comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0046562/1Période : 1955 - 1984Extrait de la notice :
…Listes des bureaux d'organisation administrative du commissariat général à la productivité puis des bureaux…
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Cote : B-0067509/1Période : 1978 - 1984Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…réévaluation des actifs détenus par des succursales étrangères (1979) ; conférence de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0067493/1Période : 1970 - 1987Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…régime fiscal des cotisations versées à cette caisse (1979) ; comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0067884/1Période : 1976 - 1985Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…location constitue la seule activité de l'entreprise (1980) ; comité fiscal de la mission d'organisation administrative…
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Cote : B-0067441/1Période : 1974 - 1987Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…société bénéficiaire en 1975 (1977) ; cas des hangars et des bâtiments légers, mission d'organisation administrative…