organisation administrative
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Cote : E-dépôt Grambois 1 R 6, Arch. comm. Grambois 1 R 15Période : 1808 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1 L 213Période : 1792 - 1798Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Extrait de la notice :
…Organisation administrative et fonctionnement…
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Cote : 1541 W 5Période : 1950 - 1962Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière de la RTCO.…
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Cote : M 7954Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : répertoire et statistiques des communes (1956-1960).…
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Cote : 1 W 730-4Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative à la Libération, déplacement des bureaux des services de l'État suite aux…
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Cote : W 24696Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…- Généralités Organisation administrative. - Généralités. 1941-1943 - Travail Travail. - Notes de service…
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Cote : W 20884Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation administrative…
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Cote : 1 W 44520-2Période : 1930 - 1947Extrait de la notice :
…Organisation administrative, projet de création d'une sous-préfecture à Calais et projet de rétablissement…
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