organisation administrative
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Cote : E-dépôt Grambois 1 R 6, Arch. comm. Grambois 1 R 15Période : 1808 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 L 213Période : 1792 - 1798Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : Arch. comm. Morières-lès-Avignon 1 Z 1Période : 1873 - 1981Extrait de la notice :
…Contenu Création et organisation administrative (plans).…
…Contenu Création et organisation administrative (plans).…
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Période : 1605 - 1967Fonds : Inventaires des séries modernesExtrait de la notice :
…Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui se met en place au cours du XIXe siècle, tant à travers…
…Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui se met en place au cours du XIXe siècle, tant à travers…
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Cote : 2689WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…et l'association Santé et liberté, éléments sur la position de la Mutualité concernant les élections, arrêtés préfectoraux concernant les élections, organisation…
…administrative dont éléments concernant les bureaux de vote et position de l'UD au sujet de la création de fichiers informatisés des assurés sociaux ;…