organisation administrative
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Cote : 15AL108Période : 1872 - 1875Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…A compter du 15 septembre 1875, l'organisation administrative et le classement des routes ont changé.…
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Cote : 2P/28Période : 1898 - 1946Fonds : Fonds Jean Charles-BrunExtrait de la notice :
…Organisation administrative et réformes ; régions économiques ; banques régionales ; journée de 8 heures…
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Cote : 2 AP 3-pages 88-89Extrait de la notice :
…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative…
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Cote : 4 AP 465Extrait de la notice :
…Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation administrative…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Cote : 4 AP 466Extrait de la notice :
…Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation administrative…
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Cote : 4 AP 366Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation administrative…