organisation administrative
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Cote : 2 AP 3-pages 88-89Extrait de la notice :
…Retranscription de la délibération des professeurs relative à la nouvelle organisation administrative…
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Cote : 4 AP 465Extrait de la notice :
…Janet et Monceaux Affaires budgétaires Répartition des crédits Voronoff Question de l'organisation administrative…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative…
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Cote : 4 AP 466Extrait de la notice :
…Désignation de Mayer au conseil de direction de l'Institut d'hydrologie et de climatologie Organisation administrative…
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Cote : 1 SP 63Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation administrative…
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Cote : 8 SP 4Période : 1860 - 1906Fonds : Fonds Émile BoutmyExtrait de la notice :
…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections…
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Cote : CS 1Période : 1936 - 1950Fonds : Fonds Charles SaumagneExtrait de la notice :
…communale du protectorat tunisien sous le gouvernement Léon Blum (1936-1937), réorganisation administrative…
…;néral Armand Guillon sur les principes du protectorat tunisien, note sur l’organisation administrative…
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Cote : 4 AP 366Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…article 2 - nature de l'institution article 3 - relatif à l'agent comptable article 4 - organisation administrative…
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Cote : 1 SP 6/7Période : 1881 - 1884Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP7 DR3 :</span> "Organisation administrative…
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Cote : 1 SP 50Période : 1887 - 1928Extrait de la notice :
…avec le décret du 26 janvier 1899 ; Arrêté du 16 mars 1899 réglant l'organisation administrative…