organisation administrative
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Cote : CP/27/27Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds Jean-François TrogrlicExtrait de la notice :
…Notes préparatoires, projet d'ordre du jour, notes de la Commission exécutive, rapport sur la politique internationale de la CFDT, note relative à l'organisation…
…administrative du DIE (Département international Europe).…
…Notes préparatoires, projet d'ordre du jour, notes de la Commission exécutive, rapport sur la politique internationale de la CFDT, note relative à l'organisation…
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : CP/8/8Période : 1957 - 1970Fonds : Fonds Jean-Marie KiekenExtrait de la notice :
…Session sur les problèmes modernes de direction et d'organisation administrative: polycopiés, transcription des conférences données à l'Institut technique…
…Session sur les problèmes modernes de direction et d'organisation administrative: polycopiés, transcription des conférences données à l'Institut technique…
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Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : CG/2/17Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…l'élaboration du rapport sur l'activité des Unions départementales, notes relative aux rapport sur le Plan Monnet, sur la révision des statuts et sur l'organisation…
…administrative des Unions départementales et des fédérations, courriers relatifs à l'organisation du banquet, correspondance avec la SNCF (Société nationale…
…l'élaboration du rapport sur l'activité des Unions départementales, notes relative aux rapport sur le Plan Monnet, sur la révision des statuts et sur l'organisation…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
