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organisation administrative

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  • La justice en question(s). Justice, juges et justiciables. Bas-Limousin, Corrèze
    Date de modification : 19 mai 2022
    Extrait de la notice :

    …institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’organisation administrative…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Cent préfets pour la Corrèze
    Date de modification : 17 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze
  • Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre : état des fonds
    Extrait de la notice :

    …nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative…

  • Réformes administratives.
    Cote : 1M/19
    Période : 1920 - 1939
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de r&#xE9;organisation administrative…

  • [MODELE] Région. Caisse d’assurance retraite et de santé au travail
    Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...
    Extrait de la notice :

    …assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…

    …assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…

  • Administration générale du département
    Cote : 1M/1-214
    Période : 1800 - 1940
    Fonds : Administration générale et économie du département
    Extrait de la notice :

    …<br> La r&#xE9;glementation g&#xE9;n&#xE9;rale et les diff&#xE9;rents projets de r&#xE9;organisation administrative…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…

    …Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…

    …Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…

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