organisation administrative
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Extrait de la notice :
…nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation administrative…
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Cote : 18 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs…
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Cote : 2857 W-DEPOT 30Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…l'amélioration de l'administration des ventes locales : usine centre lait (1978-1979), Étude de l'organisation administrative…
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Cote : 57 J 349Période : 1971 - 1986Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Cote : 927 W 1-374Période : 1801 - 1947Extrait de la notice :
…service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…