organisation administrative
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Cote : 18 W 10Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL / présenté par M.…
…Conseil national de Résistance : rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs des CDL / présenté par M.…
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Cote : 57 J 349Période : 1971 - 1986Fonds : Fonds Berger-Levrault57 JExtrait de la notice :
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
…. – Organisation administrative : notes de services, propositions de réorganisation (1971-1986).…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…
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Cote : 927 W 1-374Période : 1801 - 1947Extrait de la notice :
…Ces sources ainsi que les notes de service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…
…Ces sources ainsi que les notes de service et les registres de correspondance très complets sont intéressantes pour appréhender l'organisation administrative…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…