organisation administrative
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Cote : 5 ETP 655Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
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Cote : 5 ETP 421Période : 1919 - 1963Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière.…
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Cote : 966 W 14Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
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Cote : 16 W 1-67Période : 1939 - 1952Extrait de la notice :
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
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Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative…
…significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
…assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative…
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Cote : 2 W 15597-15975Période : 1878 - 1972Extrait de la notice :
…gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation administrative…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale…