organisation administrative
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Cote : 5 ETP 655Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…Organisation administrative.…
…Organisation administrative.…
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Cote : 5 ETP 421Période : 1919 - 1963Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière.…
…Organisation administrative et financière.…
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Cote : 966 W 14Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
…Organisation administrative de l'Algérie : documentation.…
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Cote : 16 W 1-67Période : 1939 - 1952Extrait de la notice :
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
…Un nombre restreint de dossiers concerne l'organisation administrative des réquisitions.…
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Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…Le fonds s'organise autour de cinq axes principaux qui correspondent à la fois à des thématiques et à l'organisation administrative de la direction départementale…
…Ces documents donnent un aperçu significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement et de son organisation administrative.…
…Il a donc été impossible d'élaborer un plan de classement qui suive scrupuleusement l'organisation administrative de la direction (section administrative…
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Description : Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière de la Sécurité sociale. Elles sont transformées en caisses d’assurance retraite et de santé au travail à partir 1er juillet...Extrait de la notice :
…Les caisses régionales d’assurance maladie sont créées par l’ordonnance n° 67-706 du 21 août 1967 relative à l’organisation administrative et financière…
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Cote : 2 W 15597-15975Période : 1878 - 1972Extrait de la notice :
…rapports des renseignements généraux, de la police, de la gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation…
…administrative du département mise en place après l'invasion et l'occupation allemande dans la moitié Nord de la France est définie par le décret du 13…
…rapports des renseignements généraux, de la police, de la gendarmerie ainsi que les rapports de synthèse du préfet. 3- RÉFORME ADMINISTRATIVE La nouvelle organisation…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…