organisation administrative
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Cote : 2B 8061Période : 1760 - 1760Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.Extrait de la notice :
…Traité du 24 mars 1760 Organisation administrative des terres nouvellement annexées…
…Traité du 24 mars 1760 Organisation administrative des terres nouvellement annexées…
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Cote : 2FS 1-62Période : 1859 - 1891Extrait de la notice :
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.…
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Cote : 2FS 1-62Période : 1859 - 1891Extrait de la notice :
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France. (1859-1891)…
…Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France. (1859-1891)…
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Cote : SA 1585-1600Période : 1422 - 1708Extrait de la notice :
…Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…
…Informations et dénombrement des feux, familles et bestiaux des paroisses de Savoie, Bugey, Gex (organisation administrative du recensement). 1422-1708…
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Cote : 1759W 1Période : 1951 - 1980Extrait de la notice :
…. - Commission de la Chambre d'Industrie Thermale -Suivi- demandes d'autorisations : transport - d'embouteillage Mélanges ; Statistiques ; organisation…
…administrative - classement d'archives de 1956 (sommaire).…
…. - Commission de la Chambre d'Industrie Thermale -Suivi- demandes d'autorisations : transport - d'embouteillage Mélanges ; Statistiques ; organisation…
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Cote : 1FS 10138Extrait de la notice :
…Organisation administrative : imprimé. - Lettres patentes par lesquelles S.M. ordonne que son duché de Savoie sera désormais divisé en neuf provinces suivant…
…Organisation administrative : imprimé. - Lettres patentes par lesquelles S.M. ordonne que son duché de Savoie sera désormais divisé en neuf provinces suivant…
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Cote : 1J 233Période : 1940 - 1942Extrait de la notice :
…Occupation italienne : - Instructions des ministères de l'Intérieur et des Finances (1940-1942) ; édit du Duce relatif à l'organisation administrative…
…Occupation italienne : - Instructions des ministères de l'Intérieur et des Finances (1940-1942) ; édit du Duce relatif à l'organisation administrative…
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Cote : 1971WPériode : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Art. 1-16 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE Art. 1 : Commission nationale de la carte du combattant volontaire de la Résistance (CVR): procès verbaux 1951…
…Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies patriotiques…
…Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies patriotiques…
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Cote : 1971WPériode : 1940 - 2010Extrait de la notice :
…Art. 1-16 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE Art. 1 : Commission nationale de la carte du combattant volontaire de la Résistance (CVR): procès verbaux 1951…
…>>> 1971W - Défense - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre : Organisation administrative, mémoire et commémorations, cérémonies…
…Art. 1-16 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE Art. 1 : Commission nationale de la carte du combattant volontaire de la Résistance (CVR): procès verbaux 1951…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Le sous-préfet semble avoir un rôle relativement minime dans l’organisation administrative départementale de l’instruction publique.…
…Le sous-préfet est absent dans cette nouvelle organisation administrative de l’instruction publique.…