organisation administrative
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 7 AV 19/2Extrait de la notice :
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : AA 55Période : 1788 - 1790Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
…Procès-verbal relatif à un mémoire et à une assemblée de protestation contre l'organisation administrative de la province (incidents révolutionnaires…
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Cote : J 2624Période : 1953 - 1956Extrait de la notice :
…Institutions et organisation administrative. 2-4. Assistance : législation (2 cahiers). Assistance et morale professionnelle. 5-6.…
…Institutions et organisation administrative. 2-4. Assistance : législation (2 cahiers). Assistance et morale professionnelle. 5-6.…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…