organisation administrative
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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
…organisation administrative judiciaire à l’époque contemporaine [André-Denis PÉREZ] Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Corrèze…
…seigneuriales du Bas-Limousin au XVIIe siècle [Michel CASSAN] Une institution judiciaire en crise au XVIIe siècle : le présidial de Tulle [Vincent MEYZIE] L’…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
…Bonaparte, Premier Consul, avait jeté les bases d’une nouvelle organisation administrative de la France par la loi du 28 pluviôse de l’an VIII (17 février…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Corrèze -
Extrait de la notice :
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
…administrative en temps de guerre (réquisitions, ravitaillement, etc.), provenant des services de la Préfecture.…
…le recrutement et l'organisation de l'armée, la garde nationale, la gendarmerie et les corps de sapeurs-pompiers, ainsi que les documents témoins de l'organisation…
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Cote : 1M/19Période : 1920 - 1939Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de réorganisation administrative :<br> substitution aux…
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Cote : 1 SP 63Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation…
…administrative" par Georges Pichat, membre de l'Institut, président honoraire du Conseil d'État, président du Secours national, 253 f.…
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR3 L'enseignement - Textes de cours : </span>  "Les Pouvoirs publics et l'organisation…
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Cote : 8 SP 4Période : 1860 - 1906Fonds : Fonds Émile BoutmyExtrait de la notice :
…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections de l’exécutif (1874,1882, 1891…
…<br>8 SP 4 Dr 4 États-Unis, notion de l’État et organisation administrative, élections de l’exécutif (1874,1882, 1891…
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Cote : CS 1Période : 1936 - 1950Fonds : Fonds Charles SaumagneExtrait de la notice :
…Directeur de l’administration générale et communale du protectorat tunisien sous le gouvernement Léon Blum (1936-1937), réorganisation…
…administrative du protectorat tunisien : discours du résident général Armand Guillon sur les principes du protectorat tunisien, note sur…
…l’organisation administrative générale, six projets de décrets sur les réformes de structure de l’administration du…
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Cote : 1 SP 6/7Période : 1881 - 1884Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP7 DR3 :</span> "Organisation administrative comparée", 1 vol. m. (s.d.).…
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP7 DR3 :</span> "Organisation administrative comparée", 1 vol. m. (s.d.).…
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Cote : 1M/1-214Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
…<br> La réglementation générale et les différents projets de réorganisation administrative trouvent leur place en 1M 14-19.…
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Cote : 1 SP 50Période : 1887 - 1928Extrait de la notice :
…class="ead-italic">Journal officiel</span> du 21 février 1899 avec le décret du 26 janvier 1899 ; Arrêté du 16 mars 1899 réglant l'organisation…
…administrative et financière de l'École coloniale.…
…class="ead-italic">Journal officiel</span> du 21 février 1899 avec le décret du 26 janvier 1899 ; Arrêté du 16 mars 1899 réglant l'organisation…