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organisation administrative

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  • Administration générale des domaines et droits domaniaux.
    Cote : C 7558-11421
    Période : 1507 - 1824
    Extrait de la notice :

    …L'arrêt de 1780 réunit les droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative de…

    …L'arrêt de 1780 réunit les droits d'enregistrement à l'Administration des Domaines, qui se garda toutefois de modifier l'organisation administrative de…

  • 011. Justice (série U)
    Extrait de la notice :

    …Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative : une justice de paix par canton,…

    …Depuis l'an VIII jusqu'en 1926, l'organisation judiciaire a été exactement parallèle à l'organisation administrative : une justice de paix par canton,…

  • Introduction à l'étude des inadaptations et au cours de psychopédagogie sociale, 1962-1967
    Cote : 89 J 72
    Période : 1962 - 1967
    Fonds : 89 J - Fonds Étienne Jovignot, éducateur spécialisé (1924-2011)
    Extrait de la notice :

    …Les différents temps de la pédagogie spécialisée et organisation administrative et pédagogique du "secteur" de l'enfance inadaptée, 8 p.…

    …Les différents temps de la pédagogie spécialisée et organisation administrative et pédagogique du "secteur" de l'enfance inadaptée, 8 p.…

  • 1290 W - Rectorat de l'Académie de Dijon
    Cote : 1290 W 1-25
    Période : 1960 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Mesures électriques Mesures physiques Métré et étude de prix Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation…

    …administrative Philosophie Physiologie Physiologie-chimie Portugais Préparation et montage Problème d'ordre économique Projet d'exploitation Russe Schéma…

    …Mesures électriques Mesures physiques Métré et étude de prix Métrologie Microbiologie Microbiologie et immunologie générales Musique/dictée musicale Organisation…

  • Organisation administrative et financière de la RTCO.
    Cote : 1541 W 5
    Période : 1950 - 1962
    Fonds : 1541 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction des Infrastructures et Transports
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative et financière de la RTCO.…

    …Organisation administrative et financière de la RTCO.…

  • Répertoire méthodique 8M
    Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g art
    Période : 1797 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…

    …Ils ont trait à son organisation administrative : règlements, personnel, examens et concours.…

  • Saisons
    Fonds : 67 J - Festival des Nuits de Bourgogne (théâtre et musique de 1954 à 1984)
    Extrait de la notice :

    …entre autres …), tous interlocuteurs privilégiés pour le choix des " lieux scéniques ", futurs cadres prestigieux des spectacles et des manifestations ; organisation…

    …administrative et pratique de la sécurité, de la police et du service d'ordre, pouvant inclure des prescriptions ou des interdictions à l'encontre de…

    …entre autres …), tous interlocuteurs privilégiés pour le choix des " lieux scéniques ", futurs cadres prestigieux des spectacles et des manifestations ; organisation…

  • Organisation administrative
    Fonds : 1630 W - Préfecture de la Côte d'Or : Cabinet du Préfet
    Extrait de la notice :

    …Organisation administrative…

    …Organisation administrative…

  • Législation et réglementation
    Période : 1799 - 1941
    Fonds : Établissements pénitentiaires
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Ces textes se rapportent essentiellement à l'organisation administrative des services.…

    …Présentation du contenu Ces textes se rapportent essentiellement à l'organisation administrative des services.…

  • Circulaires, programmes, assemblées nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du programme (c...
    Cote : W 20884
    Période : 1944 - 1946
    Fonds : Liste des versements W continu (documents se rapportant à la Préfecture)
    Extrait de la notice :

    …nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation…

    …administrative des départements et les pouvoirs du CDL.…

    …nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation…

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