organisation administrative
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’organisation administrative…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits…
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Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements…
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Cote : M 7954Période : 1956 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative de l'Algérie : répertoire et statistiques des communes (1956-1960).…
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Cote : 1 W 730-4Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation administrative à la Libération, déplacement des bureaux des services de l'État suite aux…
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Cote : 1 W 12864-4Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Informations sur l'organisation administrative du département : rapport sur l'administration militaire…
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Cote : 1 W 44520-2Période : 1930 - 1947Extrait de la notice :
…Organisation administrative, projet de création d'une sous-préfecture à Calais et projet de rétablissement…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975).…