organisation administrative
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Cote : 26 J 3 - 5Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
…Organisation administrative. - Création et fonctionnement.…
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Cote : E-DEPOT 47 6F3Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
…Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…
…organisation administrative du territoire national et constitue en ce sens un échelon administratif fondamental dans l’apprentissage des règles démocratiques…
…Armor, 2007, 32 pages L’entité communale reste un élément d’identification important pour le citoyen d’aujourd’hui, car la commune est à la base de toute l’…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 9 FI 1 à 16, 18, 20 à 23Période : 1789 - 1962Extrait de la notice :
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
…Les cartes montrent à la fois l’organisation administrative (limite des districts puis des arrondissements notamment) mais aussi les infrastructures (routières…
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Cote : E-DEPOT 67 3H1Période : 1831 - 1870Extrait de la notice :
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
…Organisation administrative : règlement, procès-verbaux d'installation du conseil de recensement, extraits d'états des dépenses pour le jury de révision…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Cote : 1244 WPériode : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
…Création du statut départemental et organisation administrative des services (1964-1975). Décisions du Conseil général (1968-1975).…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Le fonds du cabinet du préfet rassemble, au sein de 496 articles, des documents traitant des sujets suivants : l'organisation administrative de la préfecture…
…Dominique Aubry, Colette Cléro, Xavier Laubie sous la direction d'Anne Lejeune Saint-Brieuc 2009 1M Fonds du Cabinet du préfet 1 Sommaire 1-4 ORGANISATION…
…ADMINISTRATIVE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1939 5-248 CORRESPONDANCE GÉNÉRALE DE LA PRÉFECTURE an VIII-1941 5-11 Bureau du Cabinet an VIII-1823 12…
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Cote : 7 AV 19/2Extrait de la notice :
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
…Les bâtiments et l'organisation administrative du camp de Calviac.…
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Cote : 1 Z 394Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Instruction relative à l'organisation administrative de la défense passive (31 mai 1939).…
…Instruction relative à l'organisation administrative de la défense passive (31 mai 1939).…