organisation administrative
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Cote : 2 Z 12-13Période : 1811 - 1852Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 2 M 67 - 69Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
…Organisation administrative…
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Cote : 1 M 1Période : 1799 - 1870Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : 1 M 2Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
…Circulaires ministérielles (organisation administrative, fonctionnaires).…
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Cote : B-0063208/1Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
…Secrétariat général du gouvernement, création d'un service « Organisation administrative » : notes.…
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Période : 1941 - 1977Extrait de la notice :
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
…Organisation administrative et financière, fiscalité, budgets des ministères et établissements publics…
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Cote : B-0046667/8Période : 1977 - 1978Extrait de la notice :
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique (INRA) : correspondance, note.…
…Étude préalable relative à l'organisation administrative de l'institut national de la recherche agronomique (INRA) : correspondance, note.…
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Cote : 144W 32Période : 1941 - 1942Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
…Organisation administrative des services de police (1941-1942). Instructions du commandement militaire du département (1941).…
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Cote : B-0046673/6Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes.…
…Étude relative à l'organisation administrative et au développement informatique nécessaires à l'amélioration du recouvrement des amendes : notes.…
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Cote : B-0018500/1Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui ont cessé leurs fonctions.…
…Organisation administrative, rémunération des membres du gouvernement et indemnités allouées à ceux qui ont cessé leurs fonctions.…