organisation administrative
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Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Organisation administrative du département…
…Organisation administrative du département…
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Cote : 1158 W 38Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Parcs des Ponts-et-Chaussées - Organisation administrative et gestion…
…Parcs des Ponts-et-Chaussées - Organisation administrative et gestion…
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Cote : 1158 W 39Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Parcs des Ponts-et-Chaussées - Organisation administrative et gestion…
…Parcs des Ponts-et-Chaussées - Organisation administrative et gestion…
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Cote : 999 W 32Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Organisation départementale : simplification et coordination de l'administration départementale et communale (1942-1944); rapport sur l'organisation administrative…
…Organisation départementale : simplification et coordination de l'administration départementale et communale (1942-1944); rapport sur l'organisation administrative…
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Cote : 1116 W 7Période : 1961 - 1965Extrait de la notice :
…Organisation et directives de l'état major mixte départemental (1961) ; réunion de l'état-major mixte départemental (1964) et organisation administrative…
…Organisation et directives de l'état major mixte départemental (1961) ; réunion de l'état-major mixte départemental (1964) et organisation administrative…
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Cote : 562 W 32Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Circulaires, réunions interpréfectorales, relations avec les administrations, composition de différentes commissions, présentation de l'organisation administrative…
…Circulaires, réunions interpréfectorales, relations avec les administrations, composition de différentes commissions, présentation de l'organisation administrative…
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Cote : 1158 W 204Période : 1945 - 1974Extrait de la notice :
…Sécurité sociale - organisation administrative et financière de la sécurité sociale - lois, décrets, arrêtés, circulaires (1945-1974), caisse de sécurité…
…Sécurité sociale - organisation administrative et financière de la sécurité sociale - lois, décrets, arrêtés, circulaires (1945-1974), caisse de sécurité…
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Cote : 1116 W 28Période : 1954 - 1969Extrait de la notice :
…Dossier de mobilisation du ravitaillement, mise à jour et renseignements complémentaires : monographie sur le département (1958) ; organisation administrative…
…Dossier de mobilisation du ravitaillement, mise à jour et renseignements complémentaires : monographie sur le département (1958) ; organisation administrative…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Cote : 1 M 1-214Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…cette rubrique ont été rassemblés d'une part les documents relatifs à la liquidation des anciennes administrations et à la mise en place de la nouvelle organisation…
…administrative du département au cours des premières années de l'Empire (1 M 82), et d'autre part des archives relatant la constitution et la définition…
…Organisation administrative du département Dans cette partie nous allons retrouver des documents intéressants la répartition des compétences entre…
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Cote : 1 X 1-226Période : 1798 - 2000Extrait de la notice :
…Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement des bâtiments et la gestion immobilière de leurs biens…
…Ils concernent l'organisation administrative, la gestion comptable, la construction et l'aménagement des bâtiments et la gestion immobilière de leurs biens…
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Cote : 1 C 1-2874Période : 1301 - 1823Extrait de la notice :
…Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la transmission des archives des anciennes administrations…
…Ainsi la mise en place de la nouvelle organisation administrative départementale s'accompagnait de la transmission des archives des anciennes administrations…
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Cote : E-dépôt 616 1-168Période : 1782 - 2000Extrait de la notice :
…Pour l'hospice on retrouve (E-D 616/156-161) des délibérations, de la correspondance, des pièces relatives à l'organisation administrative et des registres…
…Pour l'hospice on retrouve (E-D 616/156-161) des délibérations, de la correspondance, des pièces relatives à l'organisation administrative et des registres…