organisation administrative
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Cote : E-dépôt Grambois 1 R 6, Arch. comm. Grambois 1 R 15Période : 1808 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : 1 L 213Période : 1792 - 1798Extrait de la notice :
…Organisation administrative…
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Cote : Arch. comm. Morières-lès-Avignon 1 Z 1Période : 1873 - 1981Extrait de la notice :
…Contenu Création et organisation administrative (plans).…
…Contenu Création et organisation administrative (plans).…
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Période : 1605 - 1967Fonds : Inventaires des séries modernesExtrait de la notice :
…Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui se met en place au cours du XIXe siècle, tant à travers…
…Les documents conservés dans la série X retracent l'organisation administrative de cette mission, qui se met en place au cours du XIXe siècle, tant à travers…
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Cote : EDEPOT80 1R/1Période : 1805 - 1912Fonds : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)Extrait de la notice :
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
…. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement…
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Cote : L/52Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
…administrative.…
…Ségouin, ex-curé de Saint-Martin-de-Bréthencourt ; destitution du comité révolutionnaire du district de Dourdan ; affaires militaires, exercice du culte, organisation…
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Cote : 1776W/338Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
…Limites de la zone agglomération nouvelle : correspondance, organisation administrative de la ville nouvelle d'EVRY, procès-verbal de réunion, extraits…
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Cote : 2689WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…
…. ; 17-25 : Statistiques techniques, rapports annuels, tableaux de bord. 1946-1989 ; 31-32 : Organisation administrative des MDPA. 1959-1998. ; 63-83 :…