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Contributions directes

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  • Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
    Cote : 1 L 1-485
    Période : 1789 - 1801
    Extrait de la notice :

    …contributions directes…

    …contributions directes…

  • 1Z4Z_Sous Préfectures
    Cote : 1 Z 1-323 ; 2 Z 1-124 ; 3 Z 1-119 ; 4 Z 1
    Période : 1792 - 1944
    Extrait de la notice :

    …contributions directes…

    …contributions directes…

  • Trésoreries principales et perceptions
    Cote : 38 W art. 1-1081 ; 1062 W art. 1-27 ; 1078 W art. 1-32 ; 1186 W art. 1-29 ; 1522 W art. 1-31 ; 1526 W art. 5-7 ; 1609 W art. 1-7 ; 1623 W art. 1-47 ; 1631 W art. 1-62 ; 1652 W ; 1665 W art. 1-10 ; 1714 W art. 1-7 ; 1835 W art. 1-103 ; 1851 W art. 1-23 ; 18
    Période : 1944 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Rôles de contributions directes.…

  • Contributions directes
    Cote : 2 P 1-1678
    Période : 1792 - 1941
    Extrait de la notice :

    …La sous-série 2 P - Contributions directes (1800-1940) des Archives départementales de la Gironde, qui…

    …exactement l'évolution des préoccupations tant de l'administration des Archives que de celle des Contributions directes…

    …Répertoire numérique de la sous-série 2 P : Contributions Directes…

  • Contributions directes
    Cote : 2 P 1-1056
    Période : 1798 - 1939
    Extrait de la notice :

    …Contributions directes…

    …Contributions directes…

  • 1094 W - Trésorerie générale de la Côte-d'Or
    Cote : 1094 W 1-28
    Période : 1975 - 1975
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Contributions directes…

  • Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes
    Cote : 2 P 1-1007
    Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Les carnets des établissements industriels (2P118) établis par les contrôleurs des Contributions directes…

    …Ces éléments statistiques apportent un complément d'analyse aux matrices et rôles de contributions directes…

    …La sous-série 2P constituée des fonds de l'administration des Contributions directes occupe 81,60…

  • 3102W. Tribunal administratif
    Cote : 3102W/1-3102W/217
    Période : 1929 - 1990
    Extrait de la notice :

    …Contentieux, contributions directes, décisions fiscales et élections…

  • 2 P - Contributions directes (1812-1946)
    Cote : 2 P 1-539
    Période : 1812 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Contributions directes…

    …2 P - Contributions directes (1812-1946)…

  • 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
    Cote : 2P/1-1149
    Période : 1823 - 1940
    Extrait de la notice :

    …- 2P 1 à 67 : contributions directes (1835-1940).…

    …- 2P 68 à 120 : contributions directes (1835-1936) : cet inventaire prend la suite des rôles d'impôt…

    …CONTRIBUTIONS DIRECTES…

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