nationalité française
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Cote : E-dépôt 572 1I10Période : 1920 - 1928Fonds : Archives communales de BonyExtrait de la notice :
…Nationalité française.…
…Nationalité française.…
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Cote : E-dépôt 517 2I3Période : 1927 - 1939Fonds : Archives communales de BonneilExtrait de la notice :
…Nationalité française.…
…Nationalité française.…
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Cote : 4 U 21/ 11-12Période : 1947 - 1959Extrait de la notice :
…Certificats et déclarations de nationalité française.…
…Certificats et déclarations de nationalité française.…
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Cote : 1447 W 116Période : 1980 - 1980Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Déclarations de nationalité, certificats de nationalité française, correspondance.…
…Déclarations de nationalité, certificats de nationalité française, correspondance.…
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Cote : 1447 W 117Période : 1985 - 1985Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Extraits portant acquisition de la nationalité française, déclarations de nationalité, photocopies des titres de séjour, correspondance.…
…Extraits portant acquisition de la nationalité française, déclarations de nationalité, photocopies des titres de séjour, correspondance.…
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Cote : 4 M 626 à 627Période : 1887 - 1897Fonds : PoliceExtrait de la notice :
…Etats nominatifs des voyageurs de nationalité étrangère, ou dont la déclaration de nationalité française est douteuse, de passage dans des établissements…
…Etats nominatifs des voyageurs de nationalité étrangère, ou dont la déclaration de nationalité française est douteuse, de passage dans des établissements…
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Cote : 10 RPériode : 1914 - 1940Extrait de la notice :
…La qualité de réfugié est reconnue aux personnes de nationalité française, aux sujets des nations alliées, aux Alsaciens-Lorrains munis de la carte tricolore…
…La qualité de réfugié est reconnue aux personnes de nationalité française, aux sujets des nations alliées, aux Alsaciens-Lorrains munis de la carte tricolore…