nationalité française
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Cote : 2322 W 184 à 194Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…Certificats de nationalité française.…
…Certificats de nationalité française.…
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Cote : 1825 W 434Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Retrait de la nationalité française.…
…Retrait de la nationalité française.…
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Cote : 2442 W 47 à 94Période : 1972 - 1984Extrait de la notice :
…Certificats de nationalité française (C.N.F.).…
…Certificats de nationalité française (C.N.F.).…
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Cote : 2443 W 1 - 26Période : 1965 - 1984Extrait de la notice :
…Certificats de nationalité française (C.N.F.).…
…Certificats de nationalité française (C.N.F.).…
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Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Français déchus de la nationalité française…
…Français déchus de la nationalité française…
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Cote : 2489 W 77Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…Enregistrement des demandes d'acquisition de la nationalité française en préfecture.…
…Enregistrement des demandes d'acquisition de la nationalité française en préfecture.…
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Cote : E-DEPOT 51 E21Période : 1817 - 1938Extrait de la notice :
…Naturalisation : décrets présidentiels, instructions, formulaires d'option pour la nationalité française, correspondance.…
…Naturalisation : décrets présidentiels, instructions, formulaires d'option pour la nationalité française, correspondance.…
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Cote : 1835 W 60Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
…Déchéance de la nationalité française…
…Déchéance de la nationalité française et mise sous séquestre des biens des personnes déchues.…
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Cote : 2489 W 78 à 88Période : 1994 - 2009Extrait de la notice :
…Ces dossiers concernent, pour la plupart, des enquêtes relatives à une demande d'acquisition de la nationalité française par naturalisation ou réintégration…
…Ces dossiers concernent, pour la plupart, des enquêtes relatives à une demande d'acquisition de la nationalité française par naturalisation ou réintégration…
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Cote : 1825 W 517Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…
…Surveillance des individus de nationalité française considérés comme indésirables, suspects ou douteux à arrêter en cas de troubles.…