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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 1024 1W1-1W39Période : 1971 - 2012Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise…
…Le fonds du syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine…
…Syndicat intercommunal scolaire pour le regroupement et le fonctionnement des écoles de Fieulaine, Montigny-en-Arrouaise…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 1013 1W1-1W23Période : 1988 - 2008Extrait de la notice :
…Il contient également les budgets du Syndicat intercommunal pour le fonctionnement de l'école maternelle…
…On note aussi la présence de documents relatifs au fonctionnement du comité syndical comme les comptes-rendus…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…
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Cote : 150 J 1 à 22Période : 1972 - 1995Extrait de la notice :
…Ce fonds comporte essentiellement des dossiers sur le fonctionnement interne du comité (réunions, assemblées…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…Les archives de la gouvernance sont majoritairement constituées de papiers ayant trait au fonctionnement…
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Cote : 1872 W 1 à 50, 2128 W 1 à 145Période : 1968 - 2012Extrait de la notice :
…<br>Sont également conservés les documents sur le fonctionnement de l’établissement…
…Le plan de classement de cet instrument de recherche complet suit le fonctionnement et les activités…
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Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Fonctionnement et contentieux (1546-1788) Nomination DD 25/01-03.…
…Fonctionnement de la prison (1483-1742) Amnisties FF 16/01-08.…
…Personnel judiciaire : droits de justice (1397-1790) Fonctionnement de la prison FF 15/01-08.…
