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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 114 J 1-15Période : 1950 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le fonds se compose de documents liés au fonctionnement de la fédération, essentiellement…
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Cote : 1 U 1-172Période : 1790 - 1959Extrait de la notice :
…Elle concerne l'organisation, le fonctionnement et la comptabilité des tribunaux, la formation et les…
…listes du jury, le personnel judiciaire, le fonctionnement et les élections des membres des tribunaux…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…
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Cote : 9 M 1-40Période : 1791 - 1963Extrait de la notice :
…chambre des métiers et aux chambres consultatives des arts et manufactures renseignent sur le fonctionnement…
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Période : 1844 - 1974Extrait de la notice :
…Les archives de la gouvernance sont majoritairement constituées de papiers ayant trait au fonctionnement…
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Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Fonctionnement et contentieux (1546-1788) Nomination DD 25/01-03.…
…Fonctionnement de la prison (1483-1742) Amnisties FF 16/01-08.…
…Personnel judiciaire : droits de justice (1397-1790) Fonctionnement de la prison FF 15/01-08.…
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Cote : 4 U 32 1-10Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…de cette justice : fonctionnement matériel, personnel, comptabilité, correspondance.…
…liés aux missions du juge mais également d'actes administratifs relatifs à l'organisation et au fonctionnement…
