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Période : 1970 - 2011Extrait de la notice :
…fonctionnement…
…récents, les documents ont été plus largement conservés et permettent de mieux appréhender le fonctionnement…
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Cote : 1548 W 1-99Période : 1916 - 1990Extrait de la notice :
…Documents de gestion et de fonctionnement de l'établissement (instructions, correspondance, gestion du…
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Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70Période : 2002 - 2014Extrait de la notice :
…par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement…
…instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement…
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Cote : 1416 W 1-18Période : 1982 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Préfecture, sous-préfectures, hôtel de police : budgets de fonctionnement,…
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Cote : 1790 W 1-491Période : 1966 - 2006Extrait de la notice :
…Communes,dotations globales de fonctionnement.…
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Cote : 5 U 1-46Période : 1834 - 1977Extrait de la notice :
…prud'hommes du Puy-en-Velay comprend tout d'abord des archives relatives à l'organisation et au fonctionnement…
…Il est tout d'une part composé de quelques documents traitant de son organisation et de son fonctionnement…
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Cote : 1910 W 1-17Période : 1905 - 1985Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cabines téléphoniques et centres de distribution télégraphiques : création, fonctionnement…
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Cote : 1132 W 1-110Période : 1948 - 1980Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs au fonctionnement du service et aux personnel des diverses…
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Cote : 2 Z 1-79Période : 2005 - 2018Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM…