-
Cote : 989 W 7Période : 1944 - 1953Extrait de la notice :
…indemnisation…
-
Cote : 989 W 7Période : 1944 - 1953Extrait de la notice :
…indemnisation…
-
Fournitures de prestations et indemnisation : registre, tableaux, correspondance, bordereaux, reçus.Cote : E-DEPOT 47 4H4Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Fournitures de prestations et indemnisation : registre, tableaux, correspondance, bordereaux, reçus.…
-
Cote : 2180 W 53Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Compensation et indemnisation : convention entre le Centre national pour l'aménagement des structures…
…exploitants agricoles (C.N.A.S.E.A.) et le S.I.A.A.P., plan de financement, décisions individuelles d'indemnisation…
-
Cote : E-DEPOT 55 1I11Période : 1914 - 1940Extrait de la notice :
…Indemnisation : correspondance, note.…
-
Cote : E-DEPOT 47 4H13Période : 1937 - 1944Extrait de la notice :
…Recensement et indemnisation des chevaux et véhicules à moteur : circulaires, tableau, correspondance…
-
Cote : 105 J 24Période : 1943 - 1944Extrait de la notice :
…. - Bombardement du 9 septembre 1943, indemnisation des victimes : correspondance, états des salaires…
-
Cote : 105 J 25Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…. - Crash d'un avion (25 juin 1944), indemnisation des bâtiments : procès-verbaux, états estimatifs,…
-
Cote : 105 J 23Période : 1943 - 1948Extrait de la notice :
…. - Bombardement du 9 septembre 1943, indemnisation des bâtiments : procès-verbaux, devis et mémoires…
-
Cote : 2596 W 13Période : 2011 - 2012Extrait de la notice :
…24 janvier 2012, 7e chambre, Office national d'indemnisation des accidents médicaux (O.N.I.A.M) contre…