-
Période : 1880 - 1899Extrait de la notice :
…Indemnisation des victimes…
-
Cote : 105PO/1/30Période : 1953 - 1963Fonds : BONN (ambassade)Extrait de la notice :
…Victimes du nazisme - Indemnisation.…
-
Cote : 2MA/2/6Période : 1946 - 1947Extrait de la notice :
…Indemnisation des victimes des lois d'exception : correspondance.…
-
Cote : 105PO/1/21Période : 1952 - 1958Fonds : BONN (ambassade)Extrait de la notice :
…Indemnisation des victimes du nazisme - Victimes du nazisme.…
-
Cote : 144PO/3/1-427Période : 1957 - 1962Fonds : CASABLANCA (consulat général)Extrait de la notice :
…Dossiers d'indemnisation des Français après l'indépendance du Maroc (ANIFOM). 1957-1962.…
-
Cote : 105PO/1/25Période : 1957 - 1960Fonds : BONN (ambassade)Extrait de la notice :
…- Questions juives - Dommages de guerre - Victimes d'occupation - Fête du 1er mai - RFA-RDA - Indemnisation…
-
Cote : 175J810Période : 1980 - 1981Fonds : Fonds de la Compagnie universelle d'acétylène et d'électrométallurgie (CUAEM), usine des ClavauxExtrait de la notice :
…suivi : note de service, liste de départs volontaires, copies de dossier individuel de demande d'indemnisation…
-
Cote : 32CPCOM/1056Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…Indemnisation des soldats blessés lors des incidents de Tien-Tsin (août 1937-août 1938).…
-
Cote : 153PO/1/7Période : 1816 - 1893Fonds : CIVITA-VECCHIA (vice-consulat)Extrait de la notice :
…A l'envers : indemnisation du capitaine Matteovich, commandant le brigantin Le Fioretto, pour avoir conduit…
-
Cote : 337J4Période : 1943 - 1956Extrait de la notice :
…, inventaire de l'usine de Pierre Eybesse, rapport sur les dépenses d'exploitation, documents d'indemnisation…