Publication
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Cote : 2858 W 2-3Période : 1988 - 1989Fonds : 2858 W - Conseil General de la Drôme, Direction generale du développement : Service Education.Extrait de la notice :
…Publication du "dossier scolaire" :…
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Cote : 3123 W 128Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Publication.…
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Cote : 1 M 930Période : 1862 - 1872Extrait de la notice :
…Arrêtés, délibérations, pétitions, rapport, enquêtes, certificats de publication, plans, correspondance…
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Cote : 1 M 1114Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Contient des procès-verbaux de publication de la charte constitutionnelle.…
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Cote : 1 M 895Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Arrêtés, pétitions, certificat de publication d'affiche, procès-verbaux, avis, liste électorale, pétitions…
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Cote : 3182 W 7Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Assemblée générale du SDED : compte-rendu de réunion pour publication dans le journal.…
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Cote : 1 M 829-832Période : 1791 - 1874Extrait de la notice :
…délibérations, enquêtes, rapports, procès-verbaux, réclamations, rapports, mémoires, certificats de publication…
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Cote : 3269 W 1Période : 1934 - 1937Extrait de la notice :
….- Tableau des résultats par cantons, instructions du Préfet pour la publication des résultats (1934)…
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Cote : 1 M 950Période : 1890 - 1892Extrait de la notice :
…notification, délibérations, rapport, tableau de renseignements, procès-verbaux, enquêtes, certificat de publication…
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Cote : 1 M 877Période : 1838 - 1873Extrait de la notice :
…délibérations, tableaux de renseignements statistiques, observations, procès-verbaux, certificat de publication…