Publication
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Cote : 2858 W 2-3Période : 1988 - 1989Fonds : 2858 W - Conseil General de la Drôme, Direction generale du développement : Service Education.Extrait de la notice :
…Publication du "dossier scolaire" :…
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Cote : 3123 W 128Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Publication.…
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Cote : 1 M 930Période : 1862 - 1872Extrait de la notice :
…Arrêtés, délibérations, pétitions, rapport, enquêtes, certificats de publication, plans, correspondance…
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Cote : 1 M 1114Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Contient des procès-verbaux de publication de la charte constitutionnelle.…
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Cote : 1 M 895Période : 1888 - 1889Extrait de la notice :
…Arrêtés, pétitions, certificat de publication d'affiche, procès-verbaux, avis, liste électorale, pétitions…
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Cote : 3182 W 7Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Assemblée générale du SDED : compte-rendu de réunion pour publication dans le journal.…
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Cote : 1 M 829-832Période : 1791 - 1874Extrait de la notice :
…délibérations, enquêtes, rapports, procès-verbaux, réclamations, rapports, mémoires, certificats de publication…
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Cote : 3269 W 1Période : 1934 - 1937Extrait de la notice :
….- Tableau des résultats par cantons, instructions du Préfet pour la publication des résultats (1934)…
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Cote : 1 M 950Période : 1890 - 1892Extrait de la notice :
…notification, délibérations, rapport, tableau de renseignements, procès-verbaux, enquêtes, certificat de publication…
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Cote : 1 M 877Période : 1838 - 1873Extrait de la notice :
…délibérations, tableaux de renseignements statistiques, observations, procès-verbaux, certificat de publication…
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Cote : 1 M 915Période : 1824 - 1908Extrait de la notice :
…Arrêtés, délibérations, rapports, avis, tableau de renseignements, procès-verbaux, certificats de publication…
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Cote : 1 M 953Période : 1896 - 1898Extrait de la notice :
…Décret, arrêtés, délibérations, avis rapport, notification, procès-verbaux, certificat de publication…
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Cote : 2893 W 91Période : 1991 - 1999Extrait de la notice :
…Publication et diffusion des guides de découverte Arbres remarquables de la Drôme et Le omaine départemental…
…déposées dans les librairies drômoises, correspondance, bilan de ventes, note (1995-1999) ; projet de publication…
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Cote : 3080 W 2Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…PUBLICATION INTERNE…
…PUBLICATION INTERNE…
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Cote : 1 M 942Période : 1909 - 1912Extrait de la notice :
…Arrêtés, délibérations, rapport, pétitions, note, procès-verbaux, certificat de publication d'affiches…
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Cote : L 816Période : 1790 - 1796Extrait de la notice :
…Registre de la réception et publication des lois et décrets de la Convention et de…
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Cote : 1 M 881Période : 1877 - 1886Extrait de la notice :
…Arrêtés, délibérations, procès-verbaux, enquêtes, rapports, observations, pétitions, certificats de publication…
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Cote : 268 W 266Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Journal bi-mensuel du groupement n°33, l'Aurore autorisation de publication : correspondance (1941-1942…
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Cote : 2893 W 189Période : 2004 - 2006Extrait de la notice :
…Descriptif des travaux, relevé de conclusions, publication des itinéraires, cahier des charges, arrêté…
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Cote : 1 M 1276Période : 1849 - 1852Extrait de la notice :
…interdiction de séjour : arrêtés (1849-1851), emblèmes et uniformes, interdiction : arrêtés (1851), publication…
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Cote : 3 M 88Période : 1869 - 1938Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…déclarations de domicile, arrêtés, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de constatation de publication…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Publication des brevets : circulaires, avis , tableaux des prix des fascicules , correspondance (an XI…
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Cote : 603 W 11Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…dans la région Rhône-Alpes et notamment dans la Drôme (1965) classés sous le n° 46 ; publication…
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Cote : 9 M 216Période : 1911 - 1934Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Problème de l'apprentissage, mesures à prendre : brochure Le problème de l'apprentissage, publication…
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Cote : 3 M 305-382Période : 1871 - 1939Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…1861 on trouve des prestations de serment et d’installation et à partir de 1875 des certificats de publication…