Publication
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Cote : 1 S 9940Période : 1790 - 1953Fonds : 1 S - Ponts et ChausséesExtrait de la notice :
…Publication…
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Cote : 6 S 9928Période : 1932 - 1933Extrait de la notice :
…"Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle du Ministère de l'Air : brochures (août,…
…Publication…
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Cote : 6 S 9939Période : 1914 - 1939Extrait de la notice :
…"Bulletin de la navigation aérienne", publication officielle du Ministère de l'Air : brochures (mars,…
…Publication…
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Cote : 8 S 9912Période : 1792 - 1969Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Publication…
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Cote : 1 L 232Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Publication…
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Cote : 7 S 8383Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…rivières navigables, flottables ou non et de tous les autres cours d'eau" par Monsieur GARNIER, publication…
…Publication…
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Cote : 1 J 697/8Période : 1888 - 1903Extrait de la notice :
…Publication…
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Cote : 1 J 697/15Période : 1900 - 1914Extrait de la notice :
…Publication…
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Cote : 92 J 93Période : 1974 - 1995Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Les annales des pays nivernais", publication de la CAMOSINE.…
…Publication…
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Cote : 2 T 18Période : 1830 - 1851Fonds : Imprimerie - Librairie - PresseExtrait de la notice :
…Journaux, publication et cautionnement.…
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Cote : 2 V 86Période : 1904 - 1904Fonds : Série V - CultesExtrait de la notice :
…Publication de la Sainte Famille de Besançon.…
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Cote : E DEPOT 212/E 6Période : 1837 - 1860Fonds : Archives communales de PoiseuxExtrait de la notice :
…Mariages : pièces annexes isolées (bans, certificats de publication).…
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Cote : 1 L 11-13Extrait de la notice :
…1 L 11-13 PUBLICATION DES LOIS : REGISTRES D'ORDRE.…
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Cote : 3 T 78Période : 1844 - 1932Extrait de la notice :
…Instruments de recherche (38), préparation, approbation, publication et diffusion : correspondance.…
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Cote : 7 S 9200Période : 1932 - 1933Extrait de la notice :
…Curages divers : certificats de publication (1933) ; Livry, ruisseau de Copeaux, curage : correspondance…
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Cote : 1 L 11Période : 1791 - 1794Extrait de la notice :
…Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 6 juillet 1791-25 fructidor An II.…
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Cote : 1 L 13Extrait de la notice :
…Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 28 pluviôse an III -11brumaire An III.…
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Cote : 1 L 12Extrait de la notice :
…Publication des lois : registre d'ordre - Consignation : 2 vendémiaire an III - 26 ventôse An III.…
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Cote : E DEPOT 212/E 7Période : 1798 - 1826Fonds : Archives communales de PoiseuxExtrait de la notice :
…Mariages, publicité légale : registres de publication des bans (vingt-quatre cahiers) (An VI-1826).…
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Cote : 3 T 79Période : 1883 - 1912Extrait de la notice :
…Instruments de recherche (39), préparation, approbation, publication et diffusion : correspondance, notes…
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Mariage De Versille-Guillier à Moulins-Engilbert, publication des bans : premier ban (pièce papier).Cote : 114 J 36Période : 1804 - 1805Fonds : Famille ChouëtExtrait de la notice :
…Mariage De Versille-Guillier à Moulins-Engilbert, publication des bans : premier ban (pièce papier).…
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Cote : 80 J160Période : 1662 - 1662Fonds : Fonds de Champs de Saint-LégerExtrait de la notice :
…Brevet de noblesse, publication pour Jacques de Champs : extrait des registres de la chambr des comptes…
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Cote : 5 S 10951Période : 1829 - 1950Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : avis de publication (affiches 1914…
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Cote : 7 S 10286Période : 1863 - 1863Extrait de la notice :
…buanderie et lavoir public, établissement, autorisation : correspondance, rapport, certificat de publication…
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Cote : 74 J 138Période : 1995 - 1996Fonds : Jean BattutExtrait de la notice :
…Livre 1984 : la guerre scolaire a bien eu lieu , publication : photocopies d'articles, coupures de presse…
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Cote : 5 S 10507Période : 1900 - 1907Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : 92 J 44Période : 1906 - 1906Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Les forêts du Nivernais" par Paul CORNU : (1906), publication des Editions de la Société Académique…
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Cote : 92 J 148Période : 1993 - 1993Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Les annales des pays nivernais n° 72-73 - Le cimetière Jean GAUTHERIN de Nevers", publication de la…
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Cote : 7 S 11518Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Département du Loiret, "Réserve de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements…
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Cote : 2 S 10433Période : 1881 - 1882Extrait de la notice :
…Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : 114 J 8Période : 1759 - 1759Fonds : Famille ChouëtExtrait de la notice :
…Mariage Chouët-Denis, publicité légale : publication des bans : attestation du curé de Montigny-aux-Amognes…
…attestation de bans (publication religieuse)…
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Cote : 2 S 10434Période : 1881 - 1882Extrait de la notice :
…Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : 7 S 11446Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche…
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Cote : 92 J 218Période : 1575 - 1996Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Paray-le-Monial - Plan 1985 " : plan, répertoire des rues de la ville, publication du Syndicat d'initiative…
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Cote : 1 J 607/27Période : 1948 - 1948Fonds : Fonds Roger BluzatExtrait de la notice :
…"Chronique d'Indochine", publication éditée par le Bureau la presse et de l'information du Haut-Commissariat…
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Cote : 9 B 14Période : 1780 - 1790Fonds : Châtellenie de CharrinExtrait de la notice :
…adjudications, convocations, conseils de famille, entérinement de lettres d'émancipation, ordonnances, publication…
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Cote : 3 S 11516Période : 1911 - 1911Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…"Réserves de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements mis en réserve et et…
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Cote : 2 T 33Période : 1835 - 1851Fonds : Imprimerie - Librairie - PresseExtrait de la notice :
…Estampes, publication et dépôt légal : circulaires, correspondance (1835-1839).…
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Cote : 5 S 10621Période : 1911 - 1911Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : 2 S 10435Période : 1881 - 1882Extrait de la notice :
…Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : 2 S 10436Période : 1881 - 1882Extrait de la notice :
…Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : E DEPOT 212/E 10Période : 1813 - 1914Fonds : Archives communales de PoiseuxExtrait de la notice :
…naissances et décès, correspondance (1813-1856) ; rectification : actes d'état civil, certificat de publication…
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Cote : 11 L 102Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…- Mines, enquête : instruction (An IV) ; - Palles, réglementation : arrêté (An V) ; - Brevets, publication…
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Cote : 74 J 214Période : 1970 - 2009Fonds : Jean BattutExtrait de la notice :
…commentaires pour 1984 La guerre scolaire a bien eu lieu » : notes de Guy Georges (réagissant à la publication…
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Cote : 92 J 239Période : 1981 - 1987Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…répertoire des rues de la ville (1981) ; "France-Lyon" : plan de la ville (s. d. [1987]) ; "Lyon", publication…
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Cote : 8 S 11271Période : 1918 - 1923Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication…
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Cote : 5 S 10509Période : 1903 - 1905Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication…
…Certificat de publication…
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Cote : 191 W 434Période : 1971 - 1984Extrait de la notice :
…"Les Propos de l'oncle Benjamin", préparation : notes, déclaration de publication, projets d'articles…
…convocations et comptes-rendus des réunions du comité de rédaction (1971-1984) ; formalités de publication…
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Cote : 191 W 370Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Service éducatif, préparation et publication de dossiers documentaires (61) : enquête auprès d'autres…
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Cote : 48 B 57Période : 1688 - 1787Fonds : Châtellenie de Metz-le-ComteExtrait de la notice :
…Vignobles des paroisses et seigneuries de La Maison-Dieu et Metz-le-Comte, publication des bans : procès-verbal…