Publication
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Cote : C 70Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Certificats de publication. C 70bis.…
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Cote : C 70Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Certificats de publication. C 70ter.…
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Cote : 2B 331Période : 1676 - 1735Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.Extrait de la notice :
…Exploits de publication dans différents villes.…
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Cote : 1Q 41Période : 1793 - 1810Extrait de la notice :
…Avis, affiches et certificats de publication.…
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Cote : 5FS 166Période : 1815 - 1860Extrait de la notice :
…Réception et publication des lois : adjudications diverses.…
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Cote : 236Edépôt 1Période : 1819 - 1839Extrait de la notice :
…Registres de publication des lois et actes du gouvernement.…
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Cote : L 264Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Administration générale et publication des lois ; fournitures d'imprimés administratifs.…
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Cote : L 267-268Période : 1792 - 1815Extrait de la notice :
…Certificats de publication et accusés de réception des lois.…
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Cote : 1FS 304Période : 1815 - 1860Extrait de la notice :
…Publication, impression des actes du gouvernement, leur dépôt aux archives.…
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Cote : 235Edépôt 62Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Registre des naissances, mariages, décès et publication de mariage (2 cahiers).…
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