Publication
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Cote : 2D/1Période : 1916 - 1985Extrait de la notice :
…2D/1 - Répertoires de présentation et de publication chronologiques des arrêtés du maire…
…2D/1 - Répertoires de présentation et de publication chronologiques des arrêtés du maire…
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Cote : 1WM 1-1WM96Période : 2015 - 2022Extrait de la notice :
…Le recueil des actes administratifs (RAA) est une publication officielle qui contient les actes (arrêtés…
…La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et le point de départ du…
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Cote : 3572W 1-3572W256Période : 1940 - 2022Extrait de la notice :
…Publication officielle imprimée rassemblant les rapports, comptes rendus des débats et procès-verbaux…
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Cote : ENPériode : 1960 - 1981Extrait de la notice :
…la documentation interne à ces mouvements : manifestes, tracts, circulaires internes, méthode de publication…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de la Vienne, 2015, 127 pages Depuis 1833, les conseillers…
…Références complètes de la publication Retrouvez les inventaires des Archives départementales de la Vienne…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne -
Cote : 1C/1/1-1C/8/11Période : 1952 - 2013Extrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 4429W 1-4429W159Période : 1952 - 1998Extrait de la notice :
…PUBLICATION OFFICIELLE…
…PUBLICATION OFFICIELLE…
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Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Cette publication peut être téléchargée sous format numérique.…
…Une publication des Archives municipales de Villeneuve-d’Ascq, 2011, 31 pages Cet ouvrage constitue le…
Lieu de conservation : Commune de Villeneuve-d'Ascq - Service archives-documentation -
Date de modification : 12 juillet 2024Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Territoire de Belfort, 2011, 34 pages Cette publication…
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort -
Date de modification : 30 mars 2022Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle, 2016, 44 pages Comme l’exposition…
…dont elle est issue, cette publication rappelle le contexte politique national et les spécificités départementales…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle