Publication
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Cote : 2108 WPériode : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…
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Cote : 2094 WPériode : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…
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Cote : 2504 WPériode : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…
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Cote : 2151 WPériode : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…
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Cote : 2296 WPériode : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…
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Cote : 2395 WPériode : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…
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Cote : 2336 WPériode : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…
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Cote : 381 EPériode : 1277 - 1946Extrait de la notice :
…En 2008, dans le sillage de la publication d’une nouvelle loi sur les archives [Loi du 15 juillet 2008…
…les minutiers des années 1901 à 1932 qui le composent sont cotés 381 E 628-853. (1) Jusqu’à la publication…
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Cote : 1839 WPériode : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…
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Cote : 200 EPériode : 1640 - 1986Extrait de la notice :
…susceptible d'exploitations multiples directes et indirectes qui seront la meilleure justification de la publication…
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Cote : 2 U 4 1 à 109, 2 U 1 1 à 380, 382 à 533, 535 à 560, 562 à 565, 567 à 829, 831 à 1511, 1524 à 1530, 2 U 3 1 à 18, 2 U 2 1 à 1168, 1169 1 à 1169 2, 1170 à 1856, 1857 1 à 1857 4, 1858 à 4025, 4026 1 à 4026 2, 4027 à 5371, 5372 1 à 5372 2, 5373 à 5782Période : 1790 - 1968Extrait de la notice :
…Afin de décrire les fonds entrés postérieurement à la publication de 1910, un supplément est rédigé par…
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Cote : LExtrait de la notice :
…Le troisième volume, paru en 1923, continue et termine cette publication, en analysant plus sommairement…