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  • 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
    Cote : 200 E
    Période : 1640 - 1986
    Extrait de la notice :

    …susceptible d'exploitations multiples directes et indirectes qui seront la meilleure justification de la publication…

  • 381 E - Etude Malauzat Gabriel / Michelucci / Malauzat Arnaud (Marseille) (1277-1946)
    Cote : 381 E
    Période : 1277 - 1946
    Extrait de la notice :

    …En 2008, dans le sillage de la publication d’une nouvelle loi sur les archives [Loi du 15 juillet 2008…

    …les minutiers des années 1901 à 1932 qui le composent sont cotés 381 E 628-853. (1) Jusqu’à la publication…

  • 2108 W - Cour administrative d'appel. - Procédures. (2002-2002)
    Cote : 2108 W
    Période : 2002 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 2094 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2001-2001)
    Cote : 2094 W
    Période : 2001 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 2504 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2008-2008)
    Cote : 2504 W
    Période : 2008 - 2008
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 2296 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2005-2005)
    Cote : 2296 W
    Période : 2005 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 2151 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2003-2003)
    Cote : 2151 W
    Période : 2003 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 2395 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2007-2007)
    Cote : 2395 W
    Période : 2007 - 2007
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 2336 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2006-2006)
    Cote : 2336 W
    Période : 2006 - 2006
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 2205 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2004-2004)
    Cote : 2205 W
    Période : 2004 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 1016 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1970 - 1972)
    Cote : 1016 W
    Période : 1970 - 1972
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 166 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1954 - 1968)
    Cote : 166 W
    Période : 1954 - 1968
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1785 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1990 - 1993)
    Cote : 1785 W
    Période : 1990 - 1993
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1015 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1969 - 1971)
    Cote : 1015 W
    Période : 1969 - 1971
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1706 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1980 - 1987)
    Cote : 1706 W
    Période : 1980 - 1987
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1018 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1973 - 1974)
    Cote : 1018 W
    Période : 1973 - 1974
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1463 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1977 - 1985)
    Cote : 1463 W
    Période : 1977 - 1985
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1286 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1976 - 1979)
    Cote : 1286 W
    Période : 1976 - 1979
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1715 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1984 - 1991)
    Cote : 1715 W
    Période : 1984 - 1991
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1609 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1980 - 1986)
    Cote : 1609 W
    Période : 1980 - 1986
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1630 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1984 - 1987)
    Cote : 1630 W
    Période : 1984 - 1987
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1696 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1980 - 1988)
    Cote : 1696 W
    Période : 1980 - 1988
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1336 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1977 - 1981)
    Cote : 1336 W
    Période : 1977 - 1981
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1772 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1987 - 1992)
    Cote : 1772 W
    Période : 1987 - 1992
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

  • 1695 W - Tribunal administratif de Marseille. - Procédures. (1978 - 1983)
    Cote : 1695 W
    Période : 1978 - 1983
    Extrait de la notice :

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

    …ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage, de la part du chef de juridiction, pour publication…

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