…le fruit d'un travail de collecte réalisé par Paul Cattin et Colette Defillon qui a servi à la publication…

…Ce fonds comprend essentiellement des transcriptions et études de documents réunis en vue de la publication…

…Cette publication à laquelle il est vivement conseillé de se reporter, est conservée aux Archives de…

…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l'Ain).…

…comptes rendus de réunions de la section ainsi que les collections, quasi-complètes, du PSU Info (publication…

…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l'Ain).…

…fichiers, congrès, photos, congrès, publications Modalité d'accès : Consultation, reproduction et publication…

…fichiers, congrès, photos, congrès, publications Modalité d'accès : Consultation, reproduction et publication…

…En 1868 apparaît le Journal officiel et un décret du 5 novembre 1870 lui donne le monopole de la publication…

…. - pour un mariage : date, lieu de publication des bans, dispenses, date et lieu des formalités civiles…

…Commission jeunesse : bulletin d’information (1974). 44 J 2 Publication Prospective : coupures de presse…

…Commission jeunesse : bulletin d’information (1974). 44 J 2 Publication Prospective : coupures de presse…

…Ces derniers pour plus d'anonymat ont pris des noms d'emprunt afin de rester libre dans la publication…

…Ces derniers pour plus d'anonymat ont pris des noms d'emprunt afin de rester libre dans la publication…

…Autorisation de Paul Morin pour la publication de la préface (1998).…

…de l’ouvrage Les combattants de l’ombre dans l’Ain (1994-2004). 74 J 11 74 J 14 Préparation et publication…

…articles de presse sur diverses initiatives menées par des établissements scolaires, article sur la publication…

…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l’Ain).…

…comptes rendus de réunions de la section ainsi que les collections, quasi-complètes, du PSU Info (publication…

…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l’Ain).…

…........................................................ 43 J 18-22 Manuscrits d’articles avant publication…

…avec les meilleures dispositions de bienveillance. . . ". 43 J 23 Manuscrits d’articles avant publication…

…........................................................ 43 J 18-22 Manuscrits d’articles avant publication…

…Ce fonds comprend essentiellement des transcriptions et études de documents réunis en vue de la publication…

…Ce fonds comprend essentiellement des transcriptions et études de documents réunis en vue de la publication…

…Requête des capucins faite en 1638 au lieutenant général du bailliage de Gex, pour obtenir 2 publication…

…Requête des capucins faite en 1638 au lieutenant général du bailliage de Gex, pour obtenir 2 publication…

…. - Publication des rôles de taille dans les 26 paroisses du pays. - Réparation de la maison de l'Auditoire…

…pour indemniser le messager, pour continuer un procès à Dijon, pour empêcher la sortie des grains, Publication…

…. - Publication des rôles de taille dans les 26 paroisses du pays. - Réparation de la maison de l'Auditoire…

…. - Publication d'une méthode éprouvée pour guérir la rage. - Recherche et cueillette du bois de «bordenne…

…, consul général pendant les années 1720 et 1721. - Compte de Pierre Perraud, consul en 1722. - Publication…

…Hély et Coindard, bannis de la Souveraineté. - Compte rendu par Jean Couchet et Antoine Ogeret. - Publication…

…curés furent même menacés de la saisie de leur temporel s'ils ne donnaient pas un certificat de publication…

…Procès entre le Mâconnais et la Bresse à cause du péage de Saint-Laurent-lès-Mâcon sur la Saône ; publication…

…jurisprudence particulière dans la Province. - Gratification de 600 livres au sieur Riboud pour la publication…

…accorde 4 deniers pour livre de bénéfice à ceux qui porteront de vieilles espèces aux Monnaies. - Publication…

…août 1538. 118 Deuxième codicille de Symphorien Champier [1 pièce, original], 21 mai 1539. 119 Publication…

…août 1538. 118 Deuxième codicille de Symphorien Champier [1 pièce, original], 21 mai 1539. 119 Publication…

…Briguet, de Talissieu, avec la procédure faite par le juge de Luyrieu pour son ouverture et sa publication…

…Briguet, de Talissieu, avec la procédure faite par le juge de Luyrieu pour son ouverture et sa publication…

…Publication du testament et des codicilles de feu Symphorien Champier [1 pièce, original], 25 octobre…

…Publication du testament et des codicilles de feu Symphorien Champier [1 pièce, original], 25 octobre…

…Seigneurie et féodalité : Revendication contre la justice consulaire de Chalon-sur-Saône (1736), publication…

…Seigneurie et féodalité : Revendication contre la justice consulaire de Chalon-sur-Saône (1736), publication…

…. - Règlement des frais de publication d'une ordonnance de police. - Achat et installation de deux réverbères…

…. - Règlement des frais de publication d'une ordonnance de police. - Achat et installation de deux réverbères…

…, directeur de la Revue Populaire Illustrée de Neufchâtel pour la reproduction de clichés et la publication…

…, directeur de la Revue Populaire Illustrée de Neufchâtel pour la reproduction de clichés et la publication…

…Publication des lettres de sauvegarde pour Claude Renardel, 22 août 1649.…

…Publication des lettres de sauvegarde pour Claude Renardel, 22 août 1649.…

…................................. 1734-1760 Idem : 30 juin 1760 - 2 février 1773 ; à signaler : publication…

…................................. 1734-1760 Idem : 30 juin 1760 - 2 février 1773 ; à signaler : publication…

…. - Acte de publication des lettres du jubilé de l’année, 1476-1476. - Indulgences de cent jours, accordées…

…. - Acte de publication des lettres du jubilé de l’année, 1476-1476. - Indulgences de cent jours, accordées…

…Idem : registre de publication : 19 janvier 1619 - 4 mai 1623 ..…

…Il connût après la publication de son Ouvrage qu'il étoit encor défectueux, il vouloit en changer l'ordre…

…à Bourg le 21 mars 1689 (plusieurs exemplaires avec mentions manuscrites de publication dans les divers…

…Claude Ruffier, présentés à sa Majesté en la 4 chambre des comptes de Dijon ; ordonnance de publication…

…d'Attignat, 1750 - quittance pour les droits des huissiers, 1750 - état des frais d'ordonnance et publication…

…constatant le mauvais état du chemin d'Attignat à Cras et Jalamondes, du 25 septembre 1767 Certificat de publication…

…cens et rentes annuelles et autres, desquelles sa dite Majesté notamment veut et ordonne que la publication…

…cens et rentes annuelles et autres, desquelles sa dite Majesté notamment veut et ordonne que la publication…

…du privilège à Lagnieu en 1507 ; à Briord et à Lhuis également en 1507. - Publication faite en 1495…

…pour la conservation de la maison de Savoie ; • confirmation du privilège par Amé IX, en 1469 ; • publication…

…1479, à SaintSorlin, en 1473 ; confirmation du privilège par le duc Charles de Savoie en 1507 ; • publication…

…quittent la terre Saint-Pierre de Nantua, pendant un an et un jour, sans reparaître, après une seule publication…

…quittent la terre Saint-Pierre de Nantua, pendant un an et un jour, sans reparaître, après une seule publication…

…Publication de l'adjudication des travaux. - Soumission du sieur Millet déclaré adjudicataire au prix…

…faites aux instructions envoyées par sa Majesté au sieur Bouchu, Intendant en Bourgogne et Bresse. - Publication…

…Publication de l'adjudication des travaux. - Soumission du sieur Millet déclaré adjudicataire au prix…

…dispenses de certificats de coutumes" (1935-1939) [1 cahier] Dossiers de demandes de dispenses de publication…

…) Journaux, revues scolaires, bulletins d'associations, échos paroissiaux. - Création, gérance, publication…

…1 cahier de 192 transcription des observations (1922) 3999 Mariages. - Dispenses d’affichage de publication…

…Il connût après la publication de son Ouvrage qu'il étoit encor défectueux, il vouloit en changer l'ordre…

…) ....................................................................... 2 sept. 1607 C 21 - Publication…

…) ....................................................................... 2 sept. 1607 C 21 - Publication…

…La publication de cet instrument de recherche est d’abord le résultat de cette politique de conservation…

…Concernant les fonds privés, cette publication représente le second volume d’une collection débutée en…

…Les belles illustrations contenues dans cet ouvrage peuvent en témoigner. 3 La politique de publication…

…Dombes seront envoyés par la chambre des comptes de Dijon à la sénéchaussée de Trévoux pour leur publication…

…Dombes seront envoyés par la chambre des comptes de Dijon à la sénéchaussée de Trévoux pour leur publication…

…curés furent même menacés de la saisie de leur temporel s'ils ne donnaient pas un certificat de publication…

…curés furent même menacés de la saisie de leur temporel s'ils ne donnaient pas un certificat de publication…

…Publication de la vente des coupes de bois. Destitution de Perret, chargé d’affaires du chapitre.…

…Extrait parte in qua des procès-verbaux de deuxième publication et adjudication définitive des biens…

…Publication de la vente des coupes de bois. Destitution de Perret, chargé d’affaires du chapitre.…