Publication
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Cote : 44 J 2Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Publication Prospective…
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Cote : 74 J 11Période : 1994 - 2008Extrait de la notice :
…Autorisation de Paul Morin pour la publication de la préface (1998).…
…Préparation et publication…
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Cote : 43 J 23Période : 1903 - 1923Fonds : Fonds Victor NodetExtrait de la notice :
…Manuscrits d'articles avant publication…
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Cote : 200 J 311Période : 1952 - 2012Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…<p>Notes manuscrites et imprimées, publication.</p>…
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Cote : 3 U 1808Période : 1930 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création, gérance, publication : lettres de déclaration, exemplaires (1930-1939, 1941-1958).…
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Cote : 3 U 3999Période : 1947 - 1957Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dispenses d'affichage de publication de mariage, dispenses d'âge, de parenté et d'alliance.…
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Cote : 18 L 7Période : 1791 - 1791Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…Registre d'audiences pour la lecture, la publication et l'enregistrement des lois.…
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Cote : 106 J 13Période : 1966 - 1981Extrait de la notice :
…Recherches dans le cadre du projet de publication sur les Montréal de France…
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Cote : 106 J 13Période : 1966 - 1981Extrait de la notice :
…Recherches dans le cadre du projet de publication sur les Montréal de France…
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Cote : 3 E 40175Extrait de la notice :
…À signaler : dépôt de pièces de publication pour modification des statuts des établissement Balloffet-Baszanger…
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Cote : 3 U 4836Période : 1939 - 1954Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Une liste de journaux, dont la publication a été interdite en 1944, est jointe à une décision rendue…
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Cote : 1684 Presse 1Période : 1966 - 1967Fonds : Bulletins paroissiauxExtrait de la notice :
…Bulletin paroissial de Montluel / Directeur de publication : Abbé Sonthonnax. 1966 - 1967 Montluel…
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Cote : 63 J 25Période : 1939 - 1945Fonds : Fonds Robert VollandExtrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 3 U 6227-6239Période : 1873 - 1944Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…tableaux des offres adressées aux expropriés, procès-verbaux des opérations du jury, certificats de publication…
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Cote : 80 J 50Période : 1989 - 1989Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…, directeur de la Revue Populaire Illustrée de Neufchâtel pour la reproduction de clichés et la publication…
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Cote : 3 E 35981Extrait de la notice :
…anonyme des écoles chrétienne libres de Trévoux, le 25 novembre 1891, n° 408 ; dépôt de pièces de publication…
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Cote : 3 U 1827Période : 1927 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dispenses d'âge, de parenté, d'alliance, de publication, de certificat de coutume, autorisation de mariage…
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Cote : 3 U 106Période : 1931 - 1947Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dossiers de demandes de dispenses de publication et de tout délai, de certificat de coutume, d'autorisation…
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Cote : 5 B 2Période : 1736 - 1777Fonds : Duché de Pont-de-VauxExtrait de la notice :
…Revendication contre la justice consulaire de Chalon-sur-Saône (1736), publication du bail du duché (…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l’Ain, 2018, 159 pages Cet ouvrage constitue le répertoire…
…Cette publication, troisième opus d’une collection qui a vu naître le chartrier des Arloz en 2003 et…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 1 B 1348Période : 1691 - 1691Fonds : Baillage-présidial de BourgExtrait de la notice :
…concernant cette convocation : lettres patentes de convocation, en placard imprimé, certificats de publication…
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Cote : H 231Période : 1443 - 1509Fonds : Chartreuse de PortesExtrait de la notice :
…</p><p>- Publication faite en 1495 dans toutes les paroisses voisines de la chartreuse, d'un…
…Savoie ; </p><p>-confirmation du privilège par Amé IX, en 1469 ; </p><p>-publication…
…en 1473 ; confirmation du privilège par le duc Charles de Savoie en 1507 ; </p><p>-publication…
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Cote : 51 J 1Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…le fruit d'un travail de collecte réalisé par Paul Cattin et Colette Defillon qui a servi à la publication…
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Cote : 7 L 29Période : 1789 - 1795Fonds : District de Montluel (7 L)Extrait de la notice :
…Miribel, Mollon et Pérouges pour conserver leur paroisse (12 septembre 1789-21 septembre 1792) Publication…
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Cote : 159 J 8Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Paris Alphonse Picard et Fils 1901 Publication de la Société d'histoire contemporaine ; 27…
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Cote : 7 L 29Période : 1782 - 1802Fonds : District de MontluelExtrait de la notice :
…Miribel, Mollon et Pérouges pour conserver leur paroisse (12 septembre 1789-21 septembre 1792) </p><p>Publication…
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Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l'Ain, 2009, 127 pages Le chartrier de la famille d'Arloz…
…Références complètes de la publication Consultez les inventaires des Archives départementales de l'Ain…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 177 J 1-21Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…Ce fonds comprend essentiellement des transcriptions et études de documents réunis en vue de la publication…
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Cote : 205 J 58-01Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Cours de Napoléon, I, de la publication, des effets et de l'application des lois en général : de la jouissance…
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Cote : 63 J 11Période : 1930 - 1944Fonds : Fonds Robert VollandExtrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 159 J 1-214Période : 1827 - 1982Extrait de la notice :
…Cette publication à laquelle il est vivement conseillé de se reporter, est conservée aux Archives de…
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Cote : 261 J 5Période : 1984 - 2013Fonds : Fonds Georges MartinExtrait de la notice :
…Publication de l'ouvrage Ambérieu, la rebelle : contrat et correspondance avec la société MG Editions…
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Cote : 200 J 477Période : 1897 - 1930Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…Lettre du juge Emile Fourquet au fils du docteur Alexandre Lacassagne au sujet de la publication de son…
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Cote : G 161Période : 1784 - 1786Extrait de la notice :
…Publication de la vente des coupes de bois. Destitution de Perret, chargé d'affaires du chapitre.…
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Date de modification : 21 novembre 2022Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l'Ain, 2004, 239 pages A travers les mentions marginales…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 70 J 1-29Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l'Ain).…
…comptes rendus de réunions de la section ainsi que les collections, quasi-complètes, du PSU Info (publication…
…de la section) et du Courrier du PSU (publication de la fédération de l'Ain).…
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Cote : 1 B 1347Période : 1686 - 1690Fonds : Baillage-présidial de BourgExtrait de la notice :
…à Bourg le 21 mars 1689 (plusieurs exemplaires avec mentions manuscrites de publication dans les divers…
…la convocation du ban et de l'arrière-ban en Bourgogne et Bresse" (imprimé) avec mention de la publication…
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Cote : 205 J 78Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…ce manuel indispensable contient en outre toutes les décisions judiciaires intervenues depuis la publication…
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Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l'Ain, 2014, 143 pages Le chartrier des Romans-Ferrari…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Amis des Archives de l'Ain, 1987, 118 pages Des champs, des bois, des chemins,…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 247 J 147Période : 1808 - 1860Extrait de la notice :
…Publication de mariage de Rosalie d'Arloz et Louis du Chanay, 12 avril 1808M Extrait des registres de…
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Cote : 4 N 51Période : 1852 - 1856Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…d'utilité publique des terrains et immeubles nécessaires à la reconstruction" [2 ex. ], certificat de publication…
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Cote : G 46Période : 1467 - 1790Extrait de la notice :
…Extrait parte in qua des procès-verbaux de deuxième publication et adjudication définitive des biens…
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Cote : 42 B 5Période : 1708 - 1788Extrait de la notice :
…Dombes seront envoyés par la chambre des comptes de Dijon à la sénéchaussée de Trévoux pour leur publication…
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Cote : 2 X 135Période : 1862 - 1937Fonds : Bureaux de bienfaisanceExtrait de la notice :
…Maison léguée par Beaudet, assurance : délibérations du bureau de bienfaisance, certificat de publication…
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Date de modification : 25 août 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l’Ain, 2004, 392 pages Ce dictionnaire des artistes…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l’Ain, 2018, 79 pages Les liens entre la collectivité…
…intérêt manifesté par les publics justifiaient de pérenniser les contenus de l’exposition par la publication…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : 69 J 16Période : 1596 - 1668Fonds : Fonds de Vuillet à YenneExtrait de la notice :
…Publication des lettres de sauvegarde pour Claude Renardel, 22 août 1649.…
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Cote : 1 K 109Période : 1837 - 1837Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…Ordonnance du 20 juillet prescrivant la publication de la convention conclue, le 22 avril 1837, entre…
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Cote : 247 J 79Période : 1611 - 1792Extrait de la notice :
…acquisition par André de Mornieu : procès-verbal de première séance d'enchère, procès-verbal de deuxième publication…