Publication
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Cote : 44 J 2Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Publication Prospective…
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Cote : 74 J 11Période : 1994 - 2008Extrait de la notice :
…Autorisation de Paul Morin pour la publication de la préface (1998).…
…Préparation et publication…
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Cote : 43 J 23Période : 1903 - 1923Fonds : Fonds Victor NodetExtrait de la notice :
…Manuscrits d'articles avant publication…
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Cote : 200 J 311Période : 1952 - 2012Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…<p>Notes manuscrites et imprimées, publication.</p>…
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Cote : 3 U 1808Période : 1930 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création, gérance, publication : lettres de déclaration, exemplaires (1930-1939, 1941-1958).…
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Cote : 3 U 3999Période : 1947 - 1957Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dispenses d'affichage de publication de mariage, dispenses d'âge, de parenté et d'alliance.…
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Cote : 18 L 7Période : 1791 - 1791Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…Registre d'audiences pour la lecture, la publication et l'enregistrement des lois.…
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Cote : 106 J 13Période : 1966 - 1981Extrait de la notice :
…Recherches dans le cadre du projet de publication sur les Montréal de France…
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Cote : 106 J 13Période : 1966 - 1981Extrait de la notice :
…Recherches dans le cadre du projet de publication sur les Montréal de France…
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Cote : 3 E 40175Extrait de la notice :
…À signaler : dépôt de pièces de publication pour modification des statuts des établissement Balloffet-Baszanger…
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Cote : 3 U 4836Période : 1939 - 1954Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Une liste de journaux, dont la publication a été interdite en 1944, est jointe à une décision rendue…
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Cote : 1684 Presse 1Période : 1966 - 1967Fonds : Bulletins paroissiauxExtrait de la notice :
…Bulletin paroissial de Montluel / Directeur de publication : Abbé Sonthonnax. 1966 - 1967 Montluel…
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Cote : 63 J 25Période : 1939 - 1945Fonds : Fonds Robert VollandExtrait de la notice :
…publication périodique…
…publication périodique…
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Cote : 3 U 6227-6239Période : 1873 - 1944Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…tableaux des offres adressées aux expropriés, procès-verbaux des opérations du jury, certificats de publication…
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Cote : 80 J 50Période : 1989 - 1989Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…, directeur de la Revue Populaire Illustrée de Neufchâtel pour la reproduction de clichés et la publication…
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Cote : 3 U 1827Période : 1927 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dispenses d'âge, de parenté, d'alliance, de publication, de certificat de coutume, autorisation de mariage…
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Cote : 3 E 35981Extrait de la notice :
…anonyme des écoles chrétienne libres de Trévoux, le 25 novembre 1891, n° 408 ; dépôt de pièces de publication…
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Cote : 5 B 2Période : 1736 - 1777Fonds : Duché de Pont-de-VauxExtrait de la notice :
…Revendication contre la justice consulaire de Chalon-sur-Saône (1736), publication du bail du duché (…
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Cote : 3 U 106Période : 1931 - 1947Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dossiers de demandes de dispenses de publication et de tout délai, de certificat de coutume, d'autorisation…
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Cote : 1 B 1348Période : 1691 - 1691Fonds : Baillage-présidial de BourgExtrait de la notice :
…concernant cette convocation : lettres patentes de convocation, en placard imprimé, certificats de publication…
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Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales de l’Ain, 2018, 159 pages Cet ouvrage constitue le répertoire…
…Cette publication, troisième opus d’une collection qui a vu naître le chartrier des Arloz en 2003 et…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Ain -
Cote : H 231Période : 1443 - 1509Fonds : Chartreuse de PortesExtrait de la notice :
…</p><p>- Publication faite en 1495 dans toutes les paroisses voisines de la chartreuse, d'un…
…Savoie ; </p><p>-confirmation du privilège par Amé IX, en 1469 ; </p><p>-publication…
…en 1473 ; confirmation du privilège par le duc Charles de Savoie en 1507 ; </p><p>-publication…
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Cote : 51 J 1Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…le fruit d'un travail de collecte réalisé par Paul Cattin et Colette Defillon qui a servi à la publication…
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Cote : 7 L 29Période : 1789 - 1795Fonds : District de Montluel (7 L)Extrait de la notice :
…Miribel, Mollon et Pérouges pour conserver leur paroisse (12 septembre 1789-21 septembre 1792) Publication…
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Cote : 159 J 8Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Paris Alphonse Picard et Fils 1901 Publication de la Société d'histoire contemporaine ; 27…