Publication
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Cote : 44 J 2Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Publication Prospective…
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Cote : 74 J 11Période : 1994 - 2008Extrait de la notice :
…Autorisation de Paul Morin pour la publication de la préface (1998).…
…Préparation et publication…
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Cote : 43 J 23Période : 1903 - 1923Fonds : Fonds Victor NodetExtrait de la notice :
…Manuscrits d'articles avant publication…
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Cote : 200 J 311Période : 1952 - 2012Fonds : Petits fonds et pièces isoléesExtrait de la notice :
…<p>Notes manuscrites et imprimées, publication.</p>…
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Cote : 3 U 1808Période : 1930 - 1958Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création, gérance, publication : lettres de déclaration, exemplaires (1930-1939, 1941-1958).…
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Cote : 3 U 3999Période : 1947 - 1957Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Dispenses d'affichage de publication de mariage, dispenses d'âge, de parenté et d'alliance.…
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Cote : 18 L 7Période : 1791 - 1791Fonds : Tribunaux de districts (18 L)Extrait de la notice :
…Registre d'audiences pour la lecture, la publication et l'enregistrement des lois.…
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Cote : 106 J 13Période : 1966 - 1981Extrait de la notice :
…Recherches dans le cadre du projet de publication sur les Montréal de France…
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Cote : 106 J 13Période : 1966 - 1981Extrait de la notice :
…Recherches dans le cadre du projet de publication sur les Montréal de France…
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Cote : 3 E 40175Extrait de la notice :
…À signaler : dépôt de pièces de publication pour modification des statuts des établissement Balloffet-Baszanger…