Publication
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Cote : A 30Période : 1335 - 1791Extrait de la notice :
…Versailles, 15 décembre 1738 ; à la publication des substitutions en Dauphiné.…
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Cote : A 2Période : 1680 - 1697Extrait de la notice :
…. Déclarations : « concernant le temps de la publication et enregistrement des substitutions, et de…
…marguillers et plus notables habitans desdites parroisses, de s'assembler, le premier dimanche après la publication…
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Cote : A 4Période : 1600 - 1699Extrait de la notice :
…(n°268) ; « portant deffenses d'interrompre la messe parroissiale par aucune publication de choses…
…des offices de contrôleurs des bans de mariage, avec le tarif des droits à percevoir pour chaque publication…
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Cote : A 5Période : 1699 - 1702Extrait de la notice :
…. Édit fixant le tarif des droits de contrôle de chaque publication de bans de mariage : les princes…
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Cote : A 8Période : 1556 - 1709Extrait de la notice :
…. Déclaration « pour la publication de l'édit de 1556 concernant les accouchemens recelez », 25 févr…
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Cote : A 19Période : 1539 - 1735Extrait de la notice :
…. Arrêt du parlement qui ordonne la publication de l'article 14 de l'ordonnance de 1669 « concernant…
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Cote : A 27Période : 1628 - 1790Extrait de la notice :
…Savoye de Rollin, conseiller avocat général, qui a précédé la publication de cette déclaration » (n°73…
…Qu'aucune loi ne doit être mise à exécution qu'après la vérification, enregistrement et publication d'icelle…
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Cote : A 14Période : 1683 - 1722Extrait de la notice :
…et de la ville de Grenoble et des autres villes et lieux de la province dans 24 heures, après la publication…