Publication
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Cote : 3 E 152 14Période : 1796 - 1812Extrait de la notice :
…<p>Manquent : an VII - an VIII ; 1 publication de mariage de l'an X placée après 1807.</p>…
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Cote : 6 E 8531Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…<p>Aucun acte et 1 publication</p>…
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Cote : 3 E 359 15Période : 1740 - 1782Extrait de la notice :
…<p>Extraits de registres paroissiaux d'autres communes (1768-1782) ; certificats de publication de bans…
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Cote : 3 E 243 1Période : 1693 - 1750Extrait de la notice :
…Contient aussi certificat de publication de bans (1722) ; table chronologique et alphabétique en fin…
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Cote : 3 E 458 1Période : 1713 - 1759Extrait de la notice :
…M. et S. en 2 cahiers distincts reliés l'un à la suite de l'autre ; promesses /attestations de publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 32Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…dudit arrêt ; copie manuscrite sur la publication dudit arrêt par Bidé de la Grandville du 27 mai.…
…Versailles, 26 mai ; arrêt du Conseil d’Etat fixant le cours des monnaies à partir du jour de sa publication…
…suit la lixation des prix auxquels les receveurs prendront les anciennes monnaies à partir de la publication…
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Cote : 1 V 1 à 66, 2 V 1 à 69, 3 V 1 à 11, 4 V 1 à 4, 5 V 1 à 76, 6 V 1 à 55, 7 V 1 à 6, 8 V 1 à 8, 40 FI 1 à 197, 80 FI 1 à 20, 80 FI 30 à 31, 95 FI 1 à 6Période : 1791 - 1943Extrait de la notice :
…L'export du fichier obtenu vers un logiciel de traitement de texte a permis, en 1994, la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 16Période : 1401 - 1600Extrait de la notice :
…Barlot pour Clermont contre cette translation; — 20 juin et jours suivants, 1532; minute de la publication…
…devant lui audit temps des ducs et toutes terres de l’ancien bailliage d’Usson; — 4 avril 1536; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II EE 21Période : 1592 - 1593Extrait de la notice :
…lequel temps les choses demeureront dans le pays en l’état qu’elles sont ; 17 mars ; mention de la publication…
…m. d. ; partie de l’accord ci-dessus concernant le laboureur et le bétail avec la mention de sa publication…
…quantième arraché) juillet ; acte semblable du duc de Nemours ; 15 juillet ; certification de sa publication…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Les actes de gestion courante sont exécutoires dès publication ou notification.…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 28Période : 1616 - 1632Extrait de la notice :
…chez eux par petites troupes et n’être pas inquiétés (ces quatre pièces portent la date de leur publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 33Période : 1516 - 1532Extrait de la notice :
…porter les rôles; comme la chose est grandement préjudiciable au pays et que cette publication est irrégulière…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 13Période : 1425 - 1555Extrait de la notice :
…conseillers dudit siège avaient procédé par récusation contre le lieutenant civil chargé de la publication…
…, et aussi contre les avocats et procureurs du roi, « requérant volontiers » la publication par le Parlement…
…Villers-Cotterets, 13 novembre 1555 ; Henri II mande au Parlement de procéder à la vérification et publication…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 15Période : 1556 - 1557Extrait de la notice :
…pourvoir : approbation de cette nomination ; Joseph Chauderon, châtelain, ira en poste s’opposer à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 182Période : 1442 - 1443Extrait de la notice :
…rêaux ; à Jean du Pont, sergent des requêtes de l’hôtel du roi, pour avoir vaqué 36 jours à la publication…
…enlever là boue de la porte de l’Hôpital, 4 s. 2 den.; pour la charger, 3 s. 6 den.; dépenses pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 303Période : 1621 - 1624Extrait de la notice :
…pourvues d’office justifieraient de leurs provisions et confirmations et pour avoir apporté ladite publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 463Période : 1591 - 1597Extrait de la notice :
…; — 19 février; à Étienne Piarre, cordonnier, pour avoir été faire faire la même publication à Issoire…
…marchandises être saisies; au bas d’une conclusion du consulat du 7 février décidant de faire faire cette publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 291Période : 1608 - 1609Extrait de la notice :
…France, tous les propriétaires des terrains touchant le chemin entre les deux villes et pour la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 16Période : 1456 - 1538Extrait de la notice :
…Grands Jours d’Auvergne, avec la copie des lettres précédentes de Louis XI ; — du 2 au 7 août ; publication…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 30Période : 1591 - 1592Extrait de la notice :
…trêves publiées il y a un mois; ils demandent à savoir si ceux de Montferrand ont fait la même publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 4Période : 1362 - 1413Extrait de la notice :
….); Charles VI confirme les lettres précédentes ; — Cucy (Cusset), 21 juin 1391 ; publication des précédentes…
…habitants qui, après discussion ( rapportée ), ont consenti â ladite aide; en conséquence, il permet la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 1Période : 1314 - 1471Extrait de la notice :
…vivres achetés pour la consommation de chacun, sur toute marchandise dont le prix n’excède pas 8 s., publication…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 25Période : 1532 - 1556Extrait de la notice :
…. ; requête des consuls, etc., aux Généraux des aides pour obtenir la publication des lettres ci-dessus…
…Montferrand disent que le transport de l’Election chez eux est une récompense, et ils s’opposent à la publication…
…1534 (n. st.), 18 janvier ; minute de procuration pour s’opposer devant la Cour des aides à la publication…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 246Période : 1532 - 1533Extrait de la notice :
….; 9 septembre; procuration pour s’opposer à la publication de leurs foires que ceux de Maringues faisaient…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 12Extrait de la notice :
…. — Publication desdites lettres faite par le duc de Berri, mars 1374 (1375 n. st.) : copie; — même pièce…