Publication
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Cote : 195 J 221Période : 1970 - 1978Fonds : Fonds Anne-Marie HayezExtrait de la notice :
…publication…
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Cote : 1409 W 18Période : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…publication…
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Cote : 96 H 4Période : 1743 - 1791Extrait de la notice :
…Indulgences : généralités, notes, publication…
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Cote : 1410 W 23Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Publication d'instruments de recherche…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse E-dépôt Lafare BB 1-2Période : 1600 - 1727Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…Mention de publication de statuts…
…mentionnent que tous les ans, le 25 juillet, les habitants s'opposent "à la lecture et publication…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse B 1218 / fol. 204-205, 455-456, 613-614Période : 1764 - 1764Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…Mention de la publication de statuts…
…Contenu Ce registre des actes de la cour baronnale de Beaumes contient la publication des "statuts…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse B Rectorie 1816Période : 1500 - 1615Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…Mention de la publication des statuts…
…Contenu Ce registre des actes de la cour de Caromb contient la publication (sans la copie) des…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse E-dépôt Beaumes-de-Venise FF non cotéPériode : 1600 - 1618Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…Mention de la publication des statuts…
…d'un procès entre la communauté et le seigneur, l'opposition faite par les consuls à la publication…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse E-dépôt Le Crestet FF 2Période : 1570 - 1570Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…"Publication de criée du mandement du juge ordinaire - capitres publiés"…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 25 J 881Période : 1913 - 1923Extrait de la notice :
…Contentieux entre Rome et Monseigneur Latty au sujet de la publication « Éducation et sciences écclésiastiques…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse B 2432/fol. 114-116Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…"Publication des statuts faite au devant de la chapelle Saint-Ambroise au terroir de Mazan"…
…Copie pour publication du 4 avril 1725, transcrite dans un registre de la cour de Mazan.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse B 1390/fol. 55v-60Période : 1600 - 1677Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…"Publication des statuts a Saint-Blaise et a la place publique du présent lieu de Bedoin"…
…Copie pour publication du 3 février 1677, transcrite dans le registre du greffe de la cour baronnale…
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Cote : 169 J 690Période : 1953 - 1967Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Publication pédagogique mensuelle, puis bimestrielle, s. la dir. d'André et Lucien Sève.…
…publication périodique…
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Cote : 2 U 314Période : 1843 - 1843Fonds : Cour d'assises de VaucluseExtrait de la notice :
…Publication séditieuse. Vol d'objets mobiliers. Faux en écriture de commerce. Vol de linge.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 2 E 7Période : 1901 - 1969Extrait de la notice :
…Publication de mariages : certificats, avis (1902-1932), promesse : certificats (1923-1925), contrat …
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Cote : Arch. comm. Mazan FF 19/fol. 63-73vFonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…observés pour 3 années et suivant les articles cy-bas descripts à compter du jour de la publication…
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Cote : 169 J 540Période : 1973 - 1973Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…Caen 1973 In Exploitations agricoles , Centre de recherches sur l'évolution de la vie rurale, publication…
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Cote : Arch. comm. Valréas AA 13Période : 1307 - 1307Fonds : Statuts communaux (1231-1790)Extrait de la notice :
…[Publication des statuts, capites et libertés de la ville de Valréas, et serment de les observer…
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Cote : E-dépôt Venasque GG 13Période : 1569 - 1761Fonds : Commune de VenasqueExtrait de la notice :
…Attestations de publication de mariage (1637-1640), extraits d'actes de baptêmes (1727, 1757), dépenses…
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Cote : 169 J 751Période : 1930 - 1932Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : BA 381-388Période : 1870 - 1964Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Période : 1803 - 1922Extrait de la notice :
…publication de mariage…
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Cote : BA 382Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…publication périodique…
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Cote : 169 J 353Période : 1898 - 1939Fonds : Fonds Pierrette et René GrossoExtrait de la notice :
…publication périodique…
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Période : 1803 - 1922Extrait de la notice :
…publication de mariage…